Les instances communautaires

Année 2018

Année 2019

Année 2020

Année 2021

1- Conseil du 27 janvier Compte rendu > Procès Verbal
2- Conseil du 23 février Compte rendu > Procès Verbal
3- Conseil du 16 mars > Compte rendu > Procès Verbal
4- Conseil du 13 avril > Compte rendu > Procès Verbal
5- Conseil du 18 mai > Compte rendu > Procès Verbal
6- Conseil du 22 juin > Compte rendu > Procès Verbal
7- Conseil du 28 septembre > Compte rendu Procès Verbal
8- Conseil du 02 novembre > Compte rendu Procès Verbal
9- Conseil du 14 décembre > Compte rendu > Procès Verbal

Année 2022

 1- Conseil du 01 février  > Compte rendu > Procès verbal
 2- Conseil du 22 mars   > Compte rendu > Procès verbal
 3- Conseil du 12 avril  > Compte rendu > Procès verbal
 4- Conseil du 17 mai  > Compte rendu > Procès verbal
 5- Conseil du 28 juin  > Liste des actes > Procès verbal
 6- Conseil du 04 octobre  > Liste des actes Procès verbal
 7- Conseil du 15 novembre  > Liste des actes > Procès verbal
 8- Conseil du 13 décembre  > Listes des actes > Procès verbal

Année 2023

1- Conseil du 21 février > Liste des actes   > Procès verbal
2- Conseil du 28 mars  Liste des actes  > Procès verbal
3- Conseil du 12 avril  > Liste des délibérations  > Procès verbal
4- Conseil du 20 juin > Liste des délibérations  > Procès verbal
5- Conseil du 26 septembre > Liste des délibérations  > Procès verbal
6- Conseil du 24 octobre > Liste des délibérations  > Procès verbal
7- Conseil du 12 décembre Liste des délibérations  > Procès verbal
 

Année 2024

1- Conseil du 13 février > Liste des délibérations  > Procès verbal
2- Conseil du 12 mars Liste des délibérations  

 

Prochain conseil - Mardi 9 avril 2024 à 18h30 - Au siège de la CCSA   Convocation disponible ici