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2017-411-98 RESSOURCES HUMAINES - Créations et modifications de postes Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-719-97 FINANCES LOCALES - Vote des tarifs pour la manifestation "Arts en Fête" Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-762-96 FINANCES LOCALES – Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)- Répartition du fonds entre l’EPCI et ses communes membres pour l’exercice 2017 Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-841-95 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention de partenariat 2017-2020 avec l’ADEFPAT et adhésion 2017 Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-710-94 FINANCES LOCALES - Convention de partenariat suite à la réalisation d’un Projet Urbain Partenariat (PUP) sur la commune de SOUAL Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-841-93 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention de Projet Urbain Partenariat (PUP) Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-841-92 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Approbation de la politique stratégique touristique Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-719-91 FINANCES LOCALES - Vote des tarifs pour le salon "Entre patrimoine et innovation – Les automnales des savoir-faire pour la rénovation de l’habitat" Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-576-90 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - définition de l’intérêt communautaire de la compétence "Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales" Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-576-89 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Entente entre la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout et la Communauté de Communes Lauragais Revel Sorézois Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-751-88 CULTURE - approbation du programme des spectacles "Les Arts en Fête 2017" et demande d’aide auprès de la Région dans le cadre de sa politique d’aide à la diffusion Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-117-87 COMMANDE PUBLIQUE - Avenant n°2 au marché d’entreprises concernant l’équipement de la crèche "Les Romarins" à Dourgne Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-117-86 COMMANDE PUBLIQUE - Avenant n°1 au marché d’entreprises concernant la construction de la crèche "Les Romarins" à Dourgne Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-411-85 RESSOURCES HUMAINES - Validation du tableau des effectifs 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-425-84 RESSOURCES HUMAINES - Recours à l’intérim Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-724-83 ENVIRONNEMENT - approbation du règlement de Redevance Spéciale pour les producteurs de déchets professionnels Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-724-82 ENVIRONNEMENT - Instauration de la Redevance Spéciale destinée à financer la collecte et le traitement des déchets non ménagers assimilables aux ordures ménagères Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-713-81 FINANCES – Budget annexe "Traitement des eaux usées domestiques" : Vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-713-80 FINANCES – Budget annexe SPANC : Vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-713-79 FINANCES – Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) : Vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-78 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°3 au Budget principal 2017 – budget annexe ALSH Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-77 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°2 au Budget principal 2017 - CCSA Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-76 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°1 au Budget annexe "Accueil Centre de Loisirs" 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-75 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°1 au Budget annexe "Multiservices" 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-74 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°1 au Budget annexe "Lotissement de la Prade" 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-73 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°1 au Budget principal 2017 – ALSH et SPE. Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-762-72 FINANCES LOCALES - Montant des aides versées aux communes membres sous forme de Fonds de Concours 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-751-71 POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE - étude pré opérationnelle OPAH : demande de subventions et approbation du plan de financement prévisionnel Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-751-70 DEVELOPPEMENT ECONOMIE - Demandes de subvention et plan de financement prévisionnel pour l’aménagement de l’ex gendarmerie de Cuq-Toulza : espace tiers-lieu et la relocalisation de la boulangerie à Cuq-Toulza Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-841-69 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Définition de l’intérêt communautaire de la compétence "Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire" Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-411-68 RESSOURCES HUMAINES - Validation du tableau des effectifs 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-67 FINANCES – Budget annexe STEP Traitement eaux usées domestiques : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-66 FINANCES – Budget annexe Maison de Santé : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-65 FINANCES – Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-64 FINANCES – Budget annexe Office du Tourisme Intercommunal (OTI) : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-63 FINANCES – Budget annexe SPANC : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-62 FINANCES – Budget annexe Zone d’Activités « Pièce Grande » Puylaurens : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-61 FINANCES – Budget annexe Multiservices : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-60 FINANCES – Budget annexe Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-59 FINANCES – Budget annexe Zone d’Activité Graboulas : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-58 FINANCES – Budget annexe Bail SEEI Graboulas : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-57 FINANCES – Budget annexe Production énergie photovoltaïque : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-56 FINANCES – Budget annexe Lotissement La Prade : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-55 FINANCES – Budget annexe Service Petite-Enfance : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-54 FINANCES – Budget Principal : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-719-53 ASSAINISSEMENT – Tarification de la redevance d’Assainissement Non Collectif Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-715-52 FINANCES – Budget STEP eaux usées Saïx-Sémalens : affectation du résultat 2016 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-715-51 FINANCES – Budget multiservices ruraux : affectation du résultat 2016 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-715-50 FINANCES – Budget principal : affectation du résultat 2016 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-719-49 FINANCES – Fixation des tarifs des services communs "Ressources Humaines" et "Comptabilité et Finances" Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-763-48 FINANCES – Détermination du montant de l’Attribution de Compensation 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-722-47 FINANCES – Vote des taux 2017 de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-721-46 FINANCES – Vote du taux de la fiscalité professionnelle unique – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-721-45 FINANCES – Vote des taux de fiscalité directe locale (TH, FB, FNB) – Année 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-DB-753-06 CULTURE - attribution de subvention à l’association des parents d’élèves de l’école du Rigoulet à CUQ-TOULZA pour 2017 Bureau 04/04/2017 Consulter
2017-DB-753-05 ASSAINISSEMENT - Attribution d’une subvention de réhabilitation A.N.C. Bureau 04/04/2017 Consulter
2017-89-44 ENFANCE-JEUNESSE - Convention de partenariat avec l’association ASA-ILT pour l’organisation de chantiers-jeunes et de séjours aux abords du lac de Geignes Conseil de communauté 28/03/2017 Consulter
2017-751-43 FINANCES - Demande de subvention et approbation du plan de financement pour la réalisation de l’action culturelle "Les Arts en Fêtes" Conseil de communauté 28/03/2017 Consulter
2017-762-42 FINANCES - Modification du règlement applicable à l’octroi des Fonds de Concours attribués aux communes membres Conseil de communauté 28/03/2017 Consulter
2017-561-41 EXERCICE DES MANDATS LOCAUX - Indemnités de fonction du Président, des Vice-présidents et des Conseillers Communautaires délégués Conseil de communauté 28/03/2017 Consulter
2017-534-40 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Délégués représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du Conseil syndical du Syndicat mixte SIPOM Conseil de communauté 28/03/2017 Consulter
2017-826-39 SANTÉ BIEN-ÊTRE - Approbation du diagnostic santé de la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout Conseil de communauté 28/03/2017 Consulter
2017-576-38 COMPETENCES - Définition de l’intérêt communautaire de la compétence facultative "Assainissement" Conseil de communauté 28/03/2017 Consulter
2017-576-37 COMPETENCES - Définition de l’intérêt communautaire de la compétence optionnelle "action sociale d’intérêt communautaire" Conseil de communauté 28/03/2017 Consulter
2017-DB-753 -04 ASSAINISSEMENT - Attribution d’une subvention de réhabilitation Bureau 14/03/2017 Consulter
2017-DB-753 -03 ASSAINISSEMENT - Attribution d’une subvention de réhabilitation Bureau 14/03/2017 Consulter
2017-711-36 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget Maison de Santé Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-35 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget Photovoltaïque Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-34 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget Office de Tourisme Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-33 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget STEP eaux usées Saïx/Sémalens Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-32 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Bail SEEI Graboulas à SEMALENS Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-31 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget SPANC SOR AGOUT Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-30 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget Multiservices ruraux Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-29 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget Lotissement La Prade à SOUAL Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-28 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget ZA de Pièce Grande à PUYLAURENS Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-27 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget Z.A. de Graboulas à SEMALENS Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-26 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget ALSH Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-25 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 – Budget Petite Enfance Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-24 FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 : Budget déchets ménagers Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-711-23bis FINANCES – Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 – budget principal Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-714-22 FINANCES LOCALES - Ouverture de crédits sur certaines opérations d’investissement à hauteur de 25% maximum des crédits de l’année N-1 Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-710-21 FINANCES LOCALES - Convention de prestations signée avec l’AMT concernant la mise à disposition d'une plateforme de dématérialisation des actes Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-311-20 DOMAINE ET PATRIMOINE - Acquisition de terrains situés à proximité de la base de loisirs "Les Etangs" Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-91-19 ACTIONS SOCIALES, SERVICE PETITE ENFANCE - Signature d’une convention de partenariat – réservation de place dans les accueils de jeunes enfants Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-521-18 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Adoption des modifications apportées au règlement intérieur des instances élues de la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout Conseil de communauté 28/02/2017 Consulter
2017-DB-753 -02 ASSAINISSEMENT - Attribution d’une subvention de réhabilitation Bureau 07/02/2017 Consulter
2017-921-17 TOURISME - Mise en place d’une démarche en vue de l’obtention du Label QUALITE TOURISMETM, pour l’Office de Tourisme Intercommunal Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017- 411-16 RESSOURCES HUMAINES – Suppression d'un poste d'Attaché Principal et création d'un poste d'Attaché Hors Classe dans le cadre d'un avancement de grade Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-751-15 DEPLOIEMENT DE VIDEOPROTECTION DE L’ESPACE LOISIRS "LES ETANGS" - Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes d’aides financières au titre de la DETR et autres aides de l’Etat (FIPD) Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-826-14 RESSOURCES HUMAINES - Bénéfice de l’action sociale aux agents retraités Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-751-13 MAISON DE LA SANTE PLURIDISCIPLINAIRE VERDALLE - Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes d’aides financières Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-751-12 ECONOMIE - Approbation du plan de financement et demandes de subvention / projet de requalification des Zones d’Activités Economiques intercommunales Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-419-11 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de l’adhésion au service de médecine préventive et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-710-10 FINANCES - Signature d’une convention de réversion avec l’association "Les Parents des Romarins" Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-89-09 SPORT - Signature d’une convention concernant l’organisation de "La Route du Sud Cycliste" Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-85-08 LOGEMENT - Signature d’un avenant au protocole départemental de lutte contre l’habitat indigne Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-311-07 DOMAINE ET PATRIMOINE - Acquisition d’un terrain situé à proximité de la base de loisirs « Les Etangs » Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-11-06 COMMANDE PUBLIQUE - Avenant n°1 au marché d’assurance concernant le lot "Dommages aux biens" Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-11-05 COMMANDE PUBLIQUE - Marché d’accord cadre concernant la réalisation de travaux de voirie Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-751-04 POLITIQUE DU LOGEMENT - Etude pré-opérationnelle à un OPAH / demande de subventions et approbation du plan de financement Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-744-03 ECONOMIE - Projet de convention de partenariat pour l’appui aux entreprises avec "INITIATIVE Tarn" Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-84-02 TRÉS HAUT DEBIT - Convention cadre relative à la construction du Réseau d’Initiative Publique (RIP) du Tarn Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-574-01 MISE A DISPOSITION - Zones d’Activités Economiques communales Conseil de communauté 24/01/2017 Consulter
2017-DB-753-01 ASSAINISSEMENT - Attriibution d'une subvention de réhabilitation Bureau 10/01/2017 Consulter
2016-411-138 RESSOURCES HUMAINES - Créations et modifications de postes Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-451-137 RESSOURCES HUMAINES - Mise en place de la Prime d'Interessement à la performence Collective Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-419-136 ACTES FONCIERS - Création d'un service commun Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-419-135 COMPTABILITE ET FINANCES - Création d'un service commun Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-451-134 RESSOURCES HUMAINES - Versement des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S) Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-714-133 FINANCES LOCALES - Décision modificative n°2 au budget annexe "DMA" Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-714-132 FINANCES LOCALES - Décision modificative n°1 au budget annexe "service petite enfance" Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-714-131 FINANCES LOCALES - Décision modificative n°1 au bueget annexe "office de tourisme" Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-714-130 FINANCES LOCALES - Décision modificative n°7 au budget principal - section investissement Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-714-129 FINANCES LOCALES - Décision modificative n°6 au budget principal - section fonctionnement Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-714-128 FINANCES LOCALES - Décision modificative n°2 au budget annexe "ALSH" Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-826-127 SERVICE PETITE ENFANCE - Convention de partenariat entre la C.C Sor Agout et celle du Pays D'Agout Lautrécois Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-574-126 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Dissolution du Syndicat d'Etude et de Gestion Informatique (SEGI) Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-351-125 DOMAINE ET PATRIMOINE - Mise à disposition de l'équipement "station d'épuration des eaux domestiques de Graboulas - SAÏX et SÉMALENS" Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-576-124 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Modification du capital social de THEMELIA et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l'assemblée générale extraordinaire de la société Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-744-123 ECONOMIE - Convention relative au financement d'un projet immobilier d'entreprise Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-881-122 ASSAINISSEMENT - Plan de financement concernant la mise à jour des schémas d'assainissement intercommunaux Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-211-121 URBANISME - PLUi sur 8 communes - Approbation de la modification simplifiée n°3 Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-211-120 URBANISME - PLU de Saïx - Approbation de la modification simplifiée n°1 Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-722-119 FINANCES LOCALES - Institution d'un zonage pour la perception de la TEOM - Périmètre Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-833-118 VOIRIE - Classement dans le domaine public de la voirie de la ZA de la Prade - Soual Conseil de communauté 06/12/2016 Consulter
2016-425-117 RESSOURCES HUMAINES : Contrat d’apprentissage Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-425-116 RESSOURCES HUMAINES : Recrutement de vacataire Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-751-115 FINANCES : demande de subvention et approbation du plan de financement pour la réalisation du programme d’action 2017 de la RNR Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-881-114 ASSAINISSEMENT : Accord cadre pluriannuel (2017-2018) avec l’Agence de l’Eau Adour-Garonne, d’opération collective de réhabilitation des installations d’Assainissement Non Collectif Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-331-113 FINANCES LOCALES : Participation aux coûts de mise à disposition de certains matériels de festivités - Chapiteaux Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-714-112 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°1 au Budget annexe "SEII Graboulas" Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-224-111 URBANISME : Obligation de déclaration préalable de clôtures Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-826-110 ENFANCE JEUNESSE : Signature d’une convention de partenariat – Accueil d’enfants en situation d’handicap sur les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-78-109 FINANCES LOCALES : Fonds de concours exceptionnel dans le cadre de la réalisation de travaux d’aménagement de voirie sur la commune de Puylaurens Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-710-108 FINANCES LOCALES : Avenant à la convention d’adhésion passée avec l’Association des Maires et des élus locaux du Tarn, concernant l’accès au Portail Fiscalité Locale Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-826-107 ENFANCE JEUNESSE : Signature d’une convention de partenariat – Accueil des enfants du service Enfance Jeunesse par la bibliothèque de l’Autan Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-826-106 PETITE ENFANCE : Avenant à la convention de prestation concernant l’intervention d’un médecin sur la crèche « La Maison’ Née » Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-332-105 DOMAINE ET PATRIMOINE : Signature d’une convention d’utilisation de locaux avec la commune de VERDALLE concernant l’accueil du service R.A.M Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-332-104 DOMAINE ET PATRIMOINE : Signature d’une convention d’utilisation de locaux avec la commune de SAINT GERMAIN DES PRES concernant l’accueil du service R.A.M. Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-575-103 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification statutaire Conseil de communauté 08/11/2016 Consulter
2016-211-89 URBANISME - PLU de Saïx - Modalité de la mise à disposition (hors concertation) du dossier de modification simplifiée n°1 Conseil de communauté 04/10/2016 Consulter
2016-211-88 URBANISME: PLUi sur 8 communes - Modalité de la mise à disposition (hors concertation) du dossier de modification simplifiée n°3 Conseil de communauté 04/10/2016 Consulter