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2024_133 _351 DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation et l’exploitation d’un restaurant saisonnier Conseil de communauté 06/12/2024 Consulter
2024_130_211 Urbanisme : Bilan de la concertation – Révision Allégée n°2 et Modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la CCSA Conseil de communauté 06/12/2024 Consulter
2024_129_211 Urbanisme : Rapport relatif à l’artificialisation des sols sur le territoire de la CCSA Conseil de communauté 06/12/2024 Consulter
2024_128_541 Institution et vie politique : modification de la délégation faite au Président en matière de marchés publics Conseil de communauté 06/12/2024 Consulter
2024_124B_724 FINANCES LOCALES : Exonération de la contribution foncière des entreprises pour les professionnels de santé Conseil de communauté 25/11/2024 Consulter
2024_015_753 HABITAT : Opération de valorisation du patrimoine et de requalification des espaces publics – Attributions d’aides sur les façades et les éléments patrimoniaux Bureau 20/11/2024 Consulter
2024_016_752 CULTURE : Aide financière à la MJC de Puylaurens pour l’organisation du Festiv’Autan 2024 Bureau 20/11/2024 Consulter
D2024_021_714 Finances locales : Modification n°1 du budget 51035 ZAE Bien-Être Santé 19/11/2024 Consulter
D2024_020_714 Finances locales : Décision budgétaire n°1 portant virement de crédit de chapitre à chapitre - budget 51031 DMA 07/11/2024 Consulter
2024_125_451 Ressources humaines : instauration d’une indemnité horaire de travail normal de nuit Conseil de communauté 24/10/2024 Consulter
2024_117_710 Finances locales : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables – budget CCSA 51020 Conseil de communauté 24/10/2024 Consulter
2024_118_710 Finances locales : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables – budget ALSH 51021 Conseil de communauté 24/10/2024 Consulter
2024_119_710 Finances locales : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables – budget Service Petite Enfance 51022 Conseil de communauté 24/10/2024 Consulter
2024_120_710 Finances locales : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables – budget SPANC 51029 Conseil de communauté 24/10/2024 Consulter
2024_121_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 2 Budget 51020 CCSA Conseil de communauté 24/10/2024 Consulter
2024_122_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 budget 51029 SPANC Conseil de communauté 24/10/2024 Consulter
2024_126_452 Ressources humaines : adhésion à la convention de participation « prévoyance » souscrite par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn et fixation de la participation employeur Conseil de communauté 24/10/2024 Consulter
2024_123_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°3 budget 51021 ALSH Conseil de communauté 24/10/2024 Consulter
2024_127_416 Ressources humaines : Mise à disposition du service enfance jeunesse pour l’exercice de la compétence périscolaire hors temps d’accueil des mercredis - correctif tarif Conseil de communauté 24/10/2024 Consulter
2024_109_331 Domaine et patrimoine : Local épicerie à Saint Affrique Les Montagnes : Bail commercial et cession du matériel nécessaire à l’activité Conseil de communauté 23/10/2024 Consulter
2024_112_753 Finances locales : Modification de la demande de subvention au titre du Fonds Vert pour la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Puylaurens Conseil de communauté 23/10/2024 Consulter
2024_111_111 Marchés publics : Attribution du marché de travaux pour l’aménagement de la zone d’activité Bien-être-Santé à Soual Conseil de communauté 23/10/2024 Consulter
2024_110_111 Marchés publics : Attribution du marché de travaux entretien des accotements des voies intercommunales : faucardage et débroussaillage Conseil de communauté 23/10/2024 Consulter
2024_115_751 Finances locales : Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’extension de la maison de santé pluri professionnelle de Sémalens Conseil de communauté 23/10/2024 Consulter
2024_108B_311 Domaine et patrimoine : Acquisition pour l’euro symbolique d’une partie de l’ancien marché couvert de Puylaurens pour la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire Conseil de communauté 23/10/2024 Consulter
2024_114_753 Finances locales : Demande de financement au titre du Fond de développement territorial - Axe 1 Mesure 2 : Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local (FAVIL) pour 2024 Conseil de communauté 23/10/2024 Consulter
2024_019_118 COMMANDE PUBLIQUE : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage– Accompagnement au choix d’un maître d’œuvre pour l’extension de l’ALSH de Saïx 23/10/2024 Consulter
2024_116B_733 Finances locales : Garantie d’emprunt accordée à l’OPH de la communauté d’agglomération de Castres Mazamet pour l’acquisition de 4 logements commune de Saïx Conseil de communauté 23/10/2024 Consulter
Finances locales : Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne - étude d’opportunité pour la réutilisation des eaux usées des STEP 2024_113_753 Conseil de communauté 23/10/2024 Consulter
2024_105_573 Intercommunalité : Avis sur la demande de retrait de Toulouse Métropole du syndicat mixte du bassin Hers Girou Conseil de communauté 21/10/2024 Consulter
2024_107_882 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets – Année 2023 Conseil de communauté 21/10/2024 Consulter
2024_104_532 Institution et vie politique : Remplacement d’un délégué et son suppléant au SIPOM de REVEL Conseil de communauté 21/10/2024 Consulter
2024_106_841 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention opérationnelle d’acquisitions foncières « Café du Centre » - commune de Sémalens – EFP Occitanie - CCSA Conseil de communauté 21/10/2024 Consulter
ACTE n° D2024_018_162 COMMANDE PUBLIQUE : Maîtrise d’oeuvre partielle – travaux d’aménagement de la zone d’activité économique Bien-Être Santé à Soual 04/10/2024 Consulter
2024_014_753 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : Attribution de subventions de réhabilitation Bureau 27/09/2024 Consulter
2024_012_753 HABITAT : Opération de valorisation du patrimoine et de requalification des espaces publics – Attributions d’aides sur les façades et les éléments patrimoniaux Bureau 27/09/2024 Consulter
2024_013_753 HABITAT : Attribution de subvention dans le cadre de l’OPAH – élément patrimonial Bureau 27/09/2024 Consulter
D2024_017_54 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation du droit de préemption à la commune de SEMALENS - parcelle section C n°1098 - DIA n°SEM 027/2024 12/09/2024 Consulter
2024_016_54 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation du droit de préemption à la commune de VIVIERS-LES-MONTAGNES - parcelle section A n°0611 - DIA n°VIV 018/2024 28/08/2024 Consulter
D2024_015_118 COMMANDE PUBLIQUE : Assurance responsabilité civile organisateur d’une manifestation aérienne par drones – Soirée des Étangs du 21 septembre 2024 28/08/2024 Consulter
D2024_014_118 COMMANDE PUBLIQUE : Étude préalable au transfert de la compétence assainissement collectif et gestion des eaux pluviales urbaines 31/07/2024 Consulter
D2024_013_716 Finances locales : Modification régie de recettes Manifestations et festivités 10/07/2024 Consulter
2024_090_882 Environnement : Validation du bilan de l’année 2023 du PLPDMA (Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés) Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_095_131 Commande publique : Nouvelle convention constitutive de groupement de commande pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_085_841 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE : Contrat Bourg-Centre Occitanie 2022-2028 : commune de Dourgne Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_086_841 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE : Contrat Bourg-Centre Occitanie 2022-2028 : commune de Viviers Les Montagnes Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_087_841 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE : Avenant au contrat Bourg-Centre 2022-2028 : commune de Soual Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_088_212 URBANISME : Modification de la convention de mutualisation – service commun/ instruction des documents d’urbanisme Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_091_321 Domaine et patrimoine : Cession de la parcelle section A 1534 ZA de la Prade issue de la parcelle A 1384 Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_092_91 ENFANCE JEUNESSE : Modification du règlement intérieur du service Enfance Jeunesse Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_093_331 ENFANCE JEUNESSE : Convention de mise à disposition des locaux ALSH de Dourgne à la commune pour L’ALAE Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_094_831 Voirie : Intégration dans la voirie intercommunale - mise à jour du tableau de classement des voies intercommunales Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_098_715 Finances locales : Budget DMA 51031 - affectation du résultat 2023 Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_097_715 Finances locales : SPANC 51029 - affectation du résultat 2023 Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_084_841 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE : Contrat Bourg-Centre Occitanie 2022-2028 : commune de Cuq Toulza Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_089_724 Finances locales : Tarifs 2024 de la Redevance Spéciale - collecte et traitement des déchets ménagers assimilés issus d’activités professionnelles Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_100_753 Finances locales : Étude relative au transfert de la compétence assainissement/GEPU : demande de subventions Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_102_421 Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_099_733 Finances locales : Garantie d’emprunt accordée à l’OPH de la communauté d’agglomération de Castres Mazamet pour l’acquisition de 4 logements commune de Saïx Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_101_719 Finances locales : Fixation des tarifs liés aux manifestations sur la base de Loisirs Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
2024_103_452 Ressources humaines : Instauration d’un forfait mobilités durables Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
°2024_096_715 Finances locales : Bail SEEI Graboulas 51025 - affectation du résultat 2023 Conseil de communauté 03/07/2024 Consulter
D2024_012_714 Finances locales : Décision budgétaire n°2 portant virement de crédit de chapitre à chapitre - budget 51021 ALSH 25/06/2024 Consulter
2024_005_78 Fonds de concours sport – commune de Puylaurens – remplacement d’équipements terrains de football Bureau 18/06/2024 Consulter
2024_006_78 Fonds de concours sport – commune de Puylaurens - équipements piscine pour apprentissage aisance aquatique et savoir nager Bureau 18/06/2024 Consulter
2024_007_78 Fonds de concours sport – commune de Sémalens – Réhabilitation éclairage public salle des sports Bureau 18/06/2024 Consulter
2024_004_78 Fonds de concours sport – commune de Massaguel – travaux d’isolation gymnase Bureau 18/06/2024 Consulter
2024_009_78 Fonds de concours sport – commune de Verdalle – réalisation terrain de pétanque Bureau 18/06/2024 Consulter
2024_011_752 SPORT : Attribution de subventions aux associations sportives et sportif du territoire – année 2024 Bureau 18/06/2024 Consulter
2024_010_78 Fonds de concours sport – commune de Viviers Les Montagnes – travaux d’isolation et de chauffage salle des sports Bureau 18/06/2024 Consulter
2024_003_78 Fonds de concours sport – commune de Dourgne – Réhabilitation vestiaires football Bureau 18/06/2024 Consulter
2024_008_78 Fonds de concours sport – commune de Soual – Réfection complexe sportif de La Balonié Bureau 18/06/2024 Consulter
2024_002_78 Fonds de concours sport – commune de Cuq Toulza – installation de filets pare-ballons au stade de football Bureau 18/06/2024 Consulter
D2024_011_714 Finances locales : Décision budgétaire n° 1 portant virement de crédit de chapitre à chapitre - budget 51020 CCSA 18/06/2024 Consulter
D2024_010_118 COMMANDE PUBLIQUE : Spectacle lumière et son de drones 12/06/2024 Consulter
D2024_009_118 COMMANDE PUBLIQUE : Maintenance logiciel JVS INTERCO INFINITY INTÉGRAL RH et FINANCES 31/05/2024 Consulter
D2024_007_118 COMMANDE PUBLIQUE : Défense en recours contentieux – arrêté de voirie n°Cuq Toulza 03-2023 : désignation SCP COURRECH ET ASSOCIÉS 15/05/2024 Consulter
D2024_008_714 Finances locales : Décision budgétaire n°1 portant virement de crédit de chapitre à chapitre - budget 51021 ALSH 15/05/2024 Consulter
D2024_006_117 COMMANDE PUBLIQUE : Avenant n°2 au mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction d’une maison de santé à Puylaurens 06/05/2024 Consulter
2024_083_117 MARCHES PUBLICS : Avenant n°1 au marché de travaux de réparation du pont sur le Bernazobre à Viviers Les Montagnes Conseil de communauté 24/04/2024 Consulter
2024_082_111 MARCHES PUBLICS : Attribution marché d’entretien et aménagement de la voirie intercommunale Conseil de communauté 19/04/2024 Consulter
2024_073_713 FINANCES LOCALES : Budget Lotissement de la Prade 51023 _Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_067_713 FINANCES LOCALES : Budget Traitement des eaux usées domestiques 51033_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_059_713 FINANCES LOCALES : Budget Principal 51020_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_060_713 FINANCES LOCALES : Budget Enfance Jeunesse 51021_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_061_713 FINANCES LOCALES : Budget Petite Enfance 51022_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_075_713 FINANCES LOCALES : Budget ZA Puylaurens 51028 _Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_076_713 FINANCES LOCALES : Budget ZAE BIEN ÊTRE SANTÉ 51035 _Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_074_713 FINANCES LOCALES : Budget ZA GRABOULAS 51026 _Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_069_713 FINANCES LOCALES : Budget SEEI Graboulas 51025_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_072_713 FINANCES LOCALES : Budget GEMAPI 51034 _Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_066_713 FINANCES LOCALES : Budget Maison de santé 51032_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_065_713 FINANCES LOCALES : Budget Office de tourisme 51030_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_068_713 FINANCES LOCALES : Budget CIC Prod énergie photovoltaïque 51024_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_064_713 FINANCES LOCALES : Budget Multiservices 51027_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_070_713 FINANCES LOCALES : Budget SPANC 51029_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_063_713 FINANCES LOCALES : Budget Déchets ménagers 51031_Vote du budget primitif 2024 Conseil de communauté 18/04/2024 Consulter
2024_057_711 FINANCES LOCALES : Approbation du régime de fongibilité des crédits - autorisation de mouvement de crédits de chapitre à chapitre Conseil de communauté 17/04/2024 Consulter
2024_081_85 HABITAT : Aides sur les façades et les éléments patrimoniaux : règlement d’attribution et périmètres Conseil de communauté 17/04/2024 Consulter
2024_080_412 RESSOURCES HUMAINES : Tableau des effectifs 2024 Conseil de communauté 17/04/2024 Consulter
2024_078_78 FINANCES LOCALES : Fixation de l’enveloppe des fonds de concours attribuables aux communes membres pour 2024 Conseil de communauté 17/04/2024 Consulter
2024_077_763 FINANCES LOCALES : Détermination du montant des attributions de compensation pour 2024 Conseil de communauté 17/04/2024 Consulter
2024_056_534 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Remplacement d’un délégué titulaire au comité syndical du SCOT Pays d’Autan et de Cocagne Conseil de communauté 17/04/2024 Consulter
2024_079_762 FINANCES LOCALES : Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C) - Répartition entre la CCSA et ses communes membres Conseil de communauté 17/04/2024 Consulter
2024_058_721 FINANCES LOCALES : Taux de fiscalité directe locale 2024 Conseil de communauté 12/04/2024 Consulter
2024_062_722 FINANCES LOCALES : Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2024 Conseil de communauté 12/04/2024 Consulter
2024_071_724 FINANCES LOCALES : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Année 2024 Conseil de communauté 12/04/2024 Consulter
024_001_752 CULTURE : Attribution de subventions aux associations culturelles – année 2024 Bureau 29/03/2024 Consulter
2024_045_715 FINANCES LOCALES : Photovoltaïque 51024 - affectation du résultat 2023 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_034_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – ZA GRABOULAS 51026 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_044_715 FINANCES LOCALES : Budget Principal 51020 - affectation du résultat 2023 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_035_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget Multiservices 51027 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_031_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – ZA LA PRADE 51023 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_039_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget Déchets Ménagers 51031 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_040_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget Maison de Santé 51032 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_042_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget GEMAPI 51034 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_020b_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51028 ZA PUYLAURENS Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_028_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget principal 51020 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_029_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget ALSH 51021 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_037_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget SPANC 51029 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_041_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget Traitement eaux usées domestiques Graboulas 51033 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_036_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – ZA PUYLAURENS 51028 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_033_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget Bail SEEI Graboulas 51025 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_046_715 FINANCES LOCALES : Maison de santé 51032 - affectation du résultat 2023 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_038_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget Office du Tourisme 51030 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_047_715 FINANCES LOCALES : Traitement des eaux usées 51033 - affectation du résultat 2023 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_043_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 –Zone d’Activités Bien être et Santé 51035 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_032_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget Photovoltaïque 51024 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_030_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2023 – budget petite enfance 51022 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_048_717 FINANCES LOCALES : Adoption du règlement budgétaire et financier en M 57 Conseil de communauté 26/03/2024 Consulter
2024_017_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51025 Bail SEEI Graboulas Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_015_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2023 – budget 51023 ZA La Prade Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_013_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2023 – budget 51021 ALSH Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_018_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51026 ZA Graboulas Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_012_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2023 – budget 51020 CCSA Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_019_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51027 Multiservices Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_021_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51029 SPANC Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_014_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2023 – budget 51022 Petite enfance Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_022_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51030 Office de tourisme Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_016_715 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2023 – budget 51024 Photovoltaïque Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_023_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51031 Déchets ménagers Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_025_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51033 Traitement eaux usées domestiques Graboulas Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_027_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51035 ZA Bien être et Santé Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_024_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51032 Maison de santé Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_026_715 FINANCES LOCALES : Compte de gestion 2023 - budget 51034 GEMAPI Conseil de communauté 20/03/2024 Consulter
2024_049_752 PETITE ENFANCE : Avenants n°1 à la convention d’objectifs et de moyens passée avec les crèches associatives « Les petits explorateurs » et « Le manège enchanté » Conseil de communauté 19/03/2024 Consulter
2024_054_719 DOMAINE ET PATRIMOINE : Autorisation d’occupation d’un espace – base de loisirsstand crêperie - fixation de la redevance Conseil de communauté 19/03/2024 Consulter
2024_052_753 PETITE ENFANCE : Dispositif Bourse au permis jeunes 2024 Conseil de communauté 19/03/2024 Consulter
2024_053_311 DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition parcelle E 1267 ZAE du Girou Cuq Toulza Conseil de communauté 19/03/2024 Consulter
2024_011_712 FINANCES LOCALES : Débat d’orientation budgétaire 2024 Conseil de communauté 19/03/2024 Consulter
2024_051_91 PETITE ENFANCE : Modification du règlement d’attribution de place en crèche Conseil de communauté 19/03/2024 Consulter
2024_050_710 PETITE ENFANCE : Convention de réciprocité entre les Communautés de Communes du Lautrécois-Pays d’Agout et Sor et Agout Conseil de communauté 19/03/2024 Consulter
2024_055_117 MARCHES PUBLICS : Avenants marché de construction d’un ALSH à Dourgne Conseil de communauté 19/03/2024 Consulter
2024_010_94 MOTION : Soutien aux élus victimes d’agression d’opposants à l’autoroute A69 Conseil de communauté 21/02/2024 Consulter
2024_009_311 Domaine et patrimoine : Proposition d’acquisition du chemin rural n°5 – commune de Soual après désaffectation Conseil de communauté 20/02/2024 Consulter
2024_005_753 FINANCES LOCALES : Réserve naturelle régionale : plan d’actions 2024 - demande de subvention au département du Tarn Conseil de communauté 16/02/2024 Consulter
2024_001_717 FINANCES LOCALES : Exercice 2024 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 51020 CCSA 2024 Conseil de communauté 16/02/2024 Consulter
2024_002_753 FINANCES LOCALES : construction d’une maison de santé à Puylaurens : plan prévisionnel de financement et demandes de subventions Conseil de communauté 16/02/2024 Consulter
2024_006_921 OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL : proposition d’une nouvelle organisation touristique mutualisée à l’échelle du Pays Conseil de communauté 16/02/2024 Consulter
2024_004_753 FINANCES LOCALES : Réserve naturelle régionale : plan d’actions 2024 - demande de subvention à la région OCCITANIE Conseil de communauté 16/02/2024 Consulter
2024_008_321 Domaine et patrimoine : Vente de la parcelle cadastrée section A 1535 – ZA La Prade : modification de l’acquéreur Conseil de communauté 16/02/2024 Consulter
2024_007_311 Domaine et patrimoine : Acquisition de la parcelle cadastrée section C 476, la Balonié, commune de Soual Conseil de communauté 16/02/2024 Consulter
2024_003_753 FINANCES LOCALES : Vidéo protection : extension du périmètre sur la base de loisirs et mise en place aux ateliers de Soual : Demande de subvention au titre de la DETR Conseil de communauté 16/02/2024 Consulter
D2024_004_716 Finances locales : Modification régie de recettes Office de tourisme communautaire 16/02/2024 Consulter
2024_003_54 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation du droit de préemption à la commune de VIVIERS-LES-MONTAGNES - parcelle section A n°417- DIA n°VIV 003/2024 reçue le 07/02/2024 14/02/2024 Consulter
D2024_002_118 COMMANDE PUBLIQUE : Marché de maîtrise pour la construction d’un ALSH à Dourgne : forfait définitif de rémunération 14/02/2024 Consulter
D2024_001_714 FINANCES LOCALES : Modification n° 7 du budget 51020 CCSA 03/01/2024 Consulter
2023_146_412 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
2023_145_452 FONCTION PUBLIQUE : Attribution au personnel de la CCSA de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
2023_141_211 URBANISME : Prescription de la modification n°1 du PLUi et fixation des modalités de la concertation préalable Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
2023_143_211 URBANISME : Engagement de principe pour lancer la modification n°2 du PLUi destinée à ouvrir à l’urbanisation une partie de la zone AUX0 de Puylaurens (secteur du Razet) Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
2023_139_841 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention opérationnelle d’acquisitions foncières « Place des Promenades » - commune de Dourgne – EFP Occitanie - CCSA Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
2023_138_841 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Avenant au contrat Bourg-Centre de la commune de Sémalens - 2 ème génération 2022-2028 Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
2023_137_85 HABITAT : Opération de valorisation du patrimoine et de requalification des espaces publics - aides sur les façades et les éléments patrimoniaux Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
2023_144_753 FINANCES LOCALES : Demande d’aide à la Région dans le cadre du dispositif « éco chèque mobilité collectivités – achat de véhicule(s) électrique(s)/ hybride(s) rechargeable(s) /hydrogène(s) » Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
2023_136_753 HABITAT : Attribution d’une subvention pour l’aide à l’autonomie de la personne (adaptation à l’âge et au handicap) Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
2023_142B_211 URBANISME : Prescription de la révision allégée n° 2 du PLUi pour la réorganisation du secteur « Domaine de Combe-Ramond » à Maurens-Scopont et fixation des modalités de la concertation préalable Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
2023_140_884 ENVIRONNEMENT : débat sur les zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables Conseil de communauté 20/12/2023 Consulter
D2023_028_118 COMMANDE PUBLIQUE : Marché de service : Assurances protection fonctionnelle des agents et élus 20/12/2023 Consulter
D2023_027_118 COMMANDE PUBLIQUE : Marché de service : Assurances responsabilités et protection juridique 20/12/2023 Consulter
2023_025b_753 HABITAT : Attributions de subventions dans le cadre de l’OPAH - réfection de façade et élément patrimonial Bureau 15/12/2023 Consulter
D2023_025_714 Finances locales : Modification n°2 du budget 51031 Déchets Ménagers 14/12/2023 Consulter
D2023_026_714 Finances locales : Modification n° 6 du budget 51020 CCSA 14/12/2023 Consulter
D2023_ 024_ 117 COMMANDE PUBLIQUE : Avenant n°1 au mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une maison de santé à Puylaurens 07/11/2023 Consulter
2023_120_311 DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition des parcelles section C n°483, 484, 486 et 555 sur la commune de Soual Conseil de communauté 06/11/2023 Consulter
2023_121_452 RESSOURCES HUMAINES : Revalorisation du remboursement aux frais réels des repas dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service Conseil de communauté 06/11/2023 Consulter
D2023_023_118 COMMANDE PUBLIQUE : Marché de prestations intellectuelles : Animation et gestion de la plateforme emploi – année 2024 06/11/2023 Consulter
2023_127_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 Budget 51021 ALSH Conseil de communauté 31/10/2023 Consulter
2023_128_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°2 Budget 51021 ALSH Conseil de communauté 31/10/2023 Consulter
2023_132_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 Budget 51032 MAISON DE SANTE Conseil de communauté 31/10/2023 Consulter
2023_131_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 Budget 51031 DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Conseil de communauté 31/10/2023 Consulter
2023_130_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 Budget 51028 ZA PUYLAURENS Conseil de communauté 31/10/2023 Consulter
2023_129_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 Budget 51027 MULTISERVICES Conseil de communauté 31/10/2023 Consulter
2023_135_841 AMENAGEMENT TERRITOIRE : Engagement de l’inventaire des ZAE mis en place par la loi Climat Résilience Conseil de communauté 31/10/2023 Consulter
2023_133_711 FINANCES LOCALES : Mise en place de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024 : fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations Conseil de communauté 31/10/2023 Consulter
2023_126_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°5 Budget 51020 CCSA Conseil de communauté 31/10/2023 Consulter
D2023_022_322 DOMAINE ET PATRIMOINE : Cession du véhicule RENAULT KANGOO immatriculé 8467 RW 81 31/10/2023 Consulter
2023_125_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°4 Budget 51020 CCSA Conseil de communauté 27/10/2023 Consulter
2023_124_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 3 Budget 51020 CCSA Conseil de communauté 27/10/2023 Consulter
2023_123_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 2 Budget 51020 CCSA Conseil de communauté 27/10/2023 Consulter
2023_122_714 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 1 Budget 51020 CCSA Conseil de communauté 27/10/2023 Consulter
2023_119_311 DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition des parcelles section D n°704 et 705 à proximité de l’ALSH de Dourgne Conseil de communauté 27/10/2023 Consulter
2023_116_884 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Approbation du Plan Climat Air Energie Territoriale (PCAET) Conseil de communauté 27/10/2023 Consulter
2023_118_884 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Avenant au contrat Bourg-Centre de la commune de Saïx - 2ème génération 2022-2028 Conseil de communauté 26/10/2023 Consulter
2023_117_884 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Avenant au contrat Bourg-Centre de la commune de Puylaurens - 2ème génération 2022-2028 Conseil de communauté 26/10/2023 Consulter
2023_134_94 MOTION : Dénonciation des exactions commises lors du week-end de manifestation des 21 et 22 octobre et soutien aux entreprises victimes de dégradations Conseil de communauté 26/10/2023 Consulter
2023_024_753 HABITAT : Attributions de subvention dans le cadre de l’OPAH - réfection de façade Bureau 12/10/2023 Consulter
D2023_021_117 COMMANDE PUBLIQUE : Modification n°2 au marché d’animation de la plateforme emploi 06/10/2023 Consulter
2023_115_714 FINANCES LOCALES : BUDGET 51029 SPANC – Décision modificative n°1 Conseil de communauté 03/10/2023 Consulter
2023_110_882 ENVIRONNEMENT : Convention de mise à disposition de composteurs aux non ménages Conseil de communauté 03/10/2023 Consulter
2023_114_831 VOIRIE : Convention pour la prise en charge partielle des travaux de reprise d’accès - Sté Castres Camping-Cars – ZAE de la Prade Conseil de communauté 03/10/2023 Consulter
2023_113_751 FINANCES LOCALES : Demande de financement au titre du Fond de développement territorial - Axe 1 Mesure 2 : Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local (FAVIL) pour 2023 Conseil de communauté 03/10/2023 Consulter
2023_112_112 MARCHÉS PUBLICS : Titres restaurant pour le personnel de la CCSA Conseil de communauté 03/10/2023 Consulter
2023_111_412 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 03/10/2023 Consulter
2023_109_332 ENFANCE JEUNESSE : Convention de mise à disposition par le SIRP de la Vallée du Girou de locaux du groupe scolaire « Le Rigoulet » commune de Cuq Toulza Conseil de communauté 03/10/2023 Consulter
2023_108_841 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention opérationnelle « coeur historique » entre l’EPF Occitanie, la commune de Puylaurens et la CCSA Conseil de communauté 03/10/2023 Consulter
2023_107_841 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention opérationnelle d’acquisitions foncières sur le secteur « ancienne scierie » entre l’EPF Occitanie la commune de Cuq-Toulza et la CCSA Conseil de communauté 03/10/2023 Consulter
D_2023_020_54 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation du droit de préemption à !'Etablissement Public Foncier d'Occitanie 28/09/2023 Consulter
D_2023_019_54 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie 28/09/2023 Consulter
2023_023_753 HABITAT : Attributions de subvention dans le cadre de l’OPAH - réfection de façade Bureau 15/09/2023 Consulter
2023_022_753 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : Attribution de subventions de réhabilitation Bureau 15/09/2023 Consulter
D_2023_018_54 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation du droit de préemption à la commune de VIVIERS-LES-MONTAGNES 31/08/2023 Consulter
D2023_016_118 COMMANDE PUBLIQUE : Prestations intellectuelles : Evolution du PLUI par modification de droit commun et révision allégée 31/08/2023 Consulter
D2023_015_724 FINANCES LOCALES : tarifs de la boutique de l'Office de Tourisme Communautaire Sor et Agout 28/08/2023 Consulter
2023_111_090 ENFANCE JEUNESSE : Attribution marché de restauration des 4 ALSH Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 412_105 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 523_096 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : SIPOM de Revel : approbation du projet des statuts modifiés Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_416_089 ENFANCE JEUNESSE : Modification de la convention de mise à disposition du service enfance jeunesse pour l’exercice de la compétence périscolaire hors temps d’accueil des mercredis Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_710_088 ENFANCE JEUNESSE : Convention de remboursement des frais d’électricité à la commune de Dourgne pour l’ALSH Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 882_093 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets – Année 2022 Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_753_101 FINANCES LOCALES : Automnales des Savoir-faire : plan de financement et demande de subvention Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_842_084 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Contrat Territorial Occitanie 2022/2028 - territoire du Pays de Cocagne Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 711_100 FINANCES LOCALES : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 er janvier 2024 Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 719_102 FINANCES LOCALES : Tarifs Automnales des Savoir-faire 2023 Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 881_095 ENVIRONNEMENT : Renouvellement de la convention relative au reversement par les communes de Saïx et Sémalens des redevances d’assainissement collectif pour la part du service assuré par la Communauté de Communes Sor et Agout Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_724_092 FINANCES LOCALES : Tarifs 2023 de la Redevance Spéciale - collecte et traitement des déchets ménagers assimilés issus d’activités professionnelles Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_882_091 ENVIRONNEMENT : Validation du bilan de l’année 2022 du PLPDMA (Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés) Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 882_094 ENVIRONNEMENT : Convention avec Refashion, éco-organisme en charge des Textile, Linge et Chaussures (TLC) Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 425_103 RESSOURCES HUMAINES : Autorisation de recours au contrat d’apprentissage Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 351_097 DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’activité de parc aqua ludique et jeux gonflables sur la base de loisirs Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_753_085 SUBVENTION : OPAH Sor et Agout - Attribution d’une subvention pour l’aide à l’autonomie de la personne (adaptation à l’âge et au handicap) Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 321_098 DOMAINE ET PATRIMOINE : Détermination des conditions de cession d’un véhicule au personnel de la CCSA Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_842_083 Aménagement du territoire : Approbation du Projet de Territoire 2023-2027 Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 89_106 CULTURE : Arts en Fête : conventionnement avec la commune de LACROISILLE Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 452_104 RESSOURCES HUMAINES : Instauration d’un régime d’astreintes Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_826_087 ENFANCE JEUNESSE : Modification d’un tarif séjour « Colos Apprenantes » Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_753_086 SUBVENTION : ENFANCE JEUNESSE - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif bourse au permis Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_ 824_099 ACTIONS SOCIALES : Modification des règlements intérieurs des structures d’accueil de la Petite-Enfance Conseil de communauté 29/06/2023 Consulter
2023_752_021 FINANCES LOCALES : Subventions attribuées aux associations sportives et sportif Bureau 22/06/2023 Consulter
2023_78_015 FONDS CONCOURS : sport attribué à la commune de Sémalens - Réhabilitation éclairage terrain de foot Bureau 22/06/2023 Consulter
2023_78_017 FONDS CONCOURS : sport attribué à la commune de Puylaurens - Réfection de 2 terrains de tennis Bureau 22/06/2023 Consulter
2023_78_018 FONDS CONCOURS : sport attribué à la commune d’Aguts – Parcours sportif multigénérationnel Bureau 22/06/2023 Consulter
2023_78_020 FONDS CONCOURS : sport attribué à la commune de Viviers les Montagnes– Eclairage terrain de tennis Bureau 22/06/2023 Consulter
2023_78_019 FONDS CONCOURS : sport attribué à la commune d’Escoussens – Eclairage stade Bureau 22/06/2023 Consulter
2023_78_016 FONDS CONCOURS : sport attribué à la commune de Cuq Toulza - Réhabilitation éclairage terrain de foot Bureau 22/06/2023 Consulter
2023_54_014 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation du droit de préemption à la commune de MAURENS-SCOPONT Conseil de communauté 19/06/2023 Consulter
D2023_117_013 COMMANDE PUBLIQUE : Modification n°4 – Etudes opérationnelles pour l’aménagement du parc d’activités économiques sur Soual Conseil de communauté 19/06/2023 Consulter
D2023_117_011 DECISION DU PRESIDENT : COMMANDE PUBLIQUE : Modification n°1 au marché de pompage, déshydratation, hygiénisation et épandage des boues – station d’épuration Saïx Sémalens Conseil de communauté 02/05/2023 Consulter
D2023_118_010 DECISION DU PRESIDENT : COMMANDE PUBLIQUE : Etude de pré-programmation et programmation en vue de la construction d’un restaurant sur la base de loisirs « Les Etangs » Conseil de communauté 02/05/2023 Consulter
D2023_118_012 DECISION DU PRESIDENT Conseil de communauté 02/05/2023 Consulter
D2023_131_009 DECISION DU PRESIDENT : COMMANDE PUBLIQUE : Mandat de maîtrise d’ouvrage public pour la construction d’une maison de santé à Puylaurens Conseil de communauté 02/05/2023 Consulter
2023_715_029 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51033 TRAITEMENT EAUX USEES DOMESTIQUES Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_94_082 MOTION : Projet de liaison autoroutière entre Castres et Toulouse – Demande d’aménagement du réseau secondaire Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_065 FINANCES LOCALES : Budget Maison de Santé 51032_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_023 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51027 MULTISERVICES Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_022 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51026 ZA GRABOULAS Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_042 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Office du Tourisme 51030 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_027 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51031 DMA Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_041 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget SPANC 51029 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_043 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Déchets Ménagers 51031 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_719_051 FINANCES LOCALES –Tarifs des services communs « Ressources Humaines » et « Comptabilité et Finances » à compter de 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_044 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Maison de Santé 51032 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_066 FINANCES LOCALES : Budget Traitement eaux usées domestiques Graboulas 51033_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_045 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Traitement eaux usées domestiques Graboulas 51033 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_033 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget ALSH 51021 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_046 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget GEMAPI 51034 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_047 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Zone d’Activités Bien être et Santé 51035 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_048 FINANCES LOCALES : Budget Principal 51020 - affectation du résultat 2022 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_049 FINANCES LOCALES : Bail SEEI Graboulas 51025 - affectation du résultat 2022 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_032 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget principal 51020 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_071 FINANCES LOCALES : Budget GEMAPI 51034_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_067 FINANCES LOCALES : Budget Photovoltaïque 51024_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_722_061B FINANCES LOCALES : Fiscalité_ Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_050 FINANCES LOCALES : Maison de santé 51032 - affectation du résultat 2022 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_719_052 DOMAINE ET PATRIMOINE : Autorisation d’occupation d’un espace sur la base de loisirs : fixation du tarif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_040 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Zone d’Activités 51028 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_073B FINANCES LOCALES : Budget Zone d’Activités Graboulas 51026_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_059 FINANCES LOCALES : Budget petite enfance 51022_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_762_078 FINANCES LOCALES : Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C) - Répartition entre la CCSA et ses communes membres pour l’exercice 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_724_070 FINANCES LOCALES : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Année 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_721_057 FINANCES LOCALES : Fiscalité : Taux de fiscalité directe locale 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_069 FINANCES LOCALES : Budget SPANC 51029_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_075 FINANCES LOCALES : Budget Zone d’Activités Bien être et Santé 51035_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_058 FINANCES LOCALES : Budget Principal 51020_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_074 FINANCES LOCALES : Budget Zone d’Activités Puylaurens 51028_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_072B FINANCES LOCALES : Budget La Prade 51023_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_523_081 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : SPL POLE FUNÉRAIRE PUBLIC DE L’ALBIGEOIS ET DE L’AUTAN : Modification des statuts Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_024 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51028 ZA PUYLAURENS Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_411_079 RESSOURCES HUMAINES : Tableau des effectifs Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_78_077 FINANCES LOCALES : Montant des aides versées aux communes membres sous forme de Fonds de Concours 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_025 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51029 SPANC Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_031 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51035 ZAE BIEN ÊTRE SANTÉ Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_036 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Photovoltaïque 51024 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_063 FINANCES LOCALES : Budget Multiservices 51027_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_064 FINANCES LOCALES : Budget Office de Tourisme 51030_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_062 FINANCES LOCALES : Budget Déchets Ménagers 51031_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_713_060 FINANCES LOCALES : Budget ALSH 51021_Vote du budget primitif 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_763_076 FINANCES LOCALES : Détermination du montant de l’attribution de compensation pour 2023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_034 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget petite enfance 51022 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_035 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Lotissement La Prade 51023 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_118_056 ECONOMIE : Contrat de prestation d’animation et coordination de l’opération Territoire d’Industrie Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_311_054 Domaine et patrimoine : Rachat à l’Etablissement Foncier d’Occitanie (EPF) de parcelles en extension de la Zone de la Prade à Soual Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_351_053 DOMAINE ET PATRIMOINE : Mise à disposition de locaux de la commune de Soual pour le Relais d’Information Jeunesse Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_117_055 MARCHES PUBLICS : Avenants marché de travaux - construction de l’ALSH de Dourgne Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_037 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Bail SEEI Graboulas 51025 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_038 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Zone d’Activités Graboulas 51026 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_026 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022– budget 51030 OFFICE TOURISME Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_021 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51025 BAIL SEEI GRABOULAS Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_712_015B FINANCES LOCALES : Débat d’orientations budgétaires Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_020 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51024 PHOTOVOLTAÏQUE Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_019 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51023 ZA LA PRADE Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_039 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2022 – budget Multiservices 51027 Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_018 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51022 SERVICE PETITE ENFANCE Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_016 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51020 CCSA Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_715_017 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2022 – budget 51021 ALSH Conseil de communauté 27/04/2023 Consulter
2023_712_015B FINANCES LOCALES : Débat d’orientations budgétaires - DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ : Séance du 28 mars 2023 Conseil de communauté 28/03/2023 Consulter
2023-54-008 DECISION DU PRESIDENT : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation du droit de préemption à la commune de SOUAL Conseil de communauté 22/03/2023 Consulter
2023_118_004 DECISION DU PRESIDENT : COMMANDE PUBLIQUE : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les ALSH Conseil de communauté 16/03/2023 Consulter
2023_117_007 DECISION DU PRESIDENT : COMMANDE PUBLIQUE : Avenant n°1 au contrat de contrôle technique – Extension crèche Arc-en-Ciel Conseil de communauté 16/03/2023 Consulter
2023_118_005 DECISION DU PRESIDENT : COMMANDE PUBLIQUE : Dommages ouvrage - Construction d’un ALSH à Dourgne Conseil de communauté 16/03/2023 Consulter
2023_118_001 DECISION DU PRESIDENT : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution lot 5 Bardage marché de construction ALSH Dourgne suite à infructuosité Conseil de communauté 16/03/2023 Consulter
2023_54_003 DECISION DU PRESIDENT : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation du droit de préemption à l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie Conseil de communauté 16/03/2023 Consulter
2023_117_006 DECISION DU PRESIDENT : COMMANDE PUBLIQUE : Avenant n°1 au contrat de contrôle technique - Construction d’un ALSH à Dourgne Conseil de communauté 16/03/2023 Consulter
2023_714_002 DECISION DU PRESIDENT : FINANCES LOCALES : décision budgétaire de l’ordonnateur portant virement de crédit relatif à l’utilisation des crédits inscrits en dépenses imprévues Chapitre 022- Budget 51022 – DM1 Conseil de communauté 16/03/2023 Consulter
2023_717_007 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ - 21.02.23 Conseil de communauté 08/03/2023 Consulter
2023_534_003 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : PETR du Pays de Cocagne : désignation d’un représentant suppléant suite à démission Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_17_008 ACTES SPECIAUX ET DIVERS : Avenant n°2. Convention de prestation en vue de la mutualisation du système d’informations géographiques (SIG) commun auprès de la CCSA par le SCOT d’Autan et de Cocagne Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_001_8.5 HABITAT : Avenant n°1 – Prolongation de l’opération programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) du Sor et de l’Agout 2022-2023 Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_89_010 CULTURE : Convention de participation aux frais d’accueil d’un spectacle - commune de Sémalens Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_751_011 FINANCES LOCALES : Plan de financement prévisionnel et demandes de subvention : Total Festum 2023 Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_751_006 FINANCES LOCALES : Plan de financement modifié et demande de subventions tranche 2 Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) sur la commune de Dourgne Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_751_012 FINANCES LOCALES : Plan de financement prévisionnel et demandes de subvention : BIPA 2023 Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_752_013 FINANCES LOCALES : Aides financière et matérielle aux associations : Modification de la convention et du règlement d’attribution Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_762_005B FINANCES LOCALES : Modification du règlement des fonds de concours attribués aux communes membres Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_881_009 ENVIRONNEMENT : Modification du règlement du Service public d’assainissement non collectif (SPANC) Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_534_004 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : TRIFYL : Désignation d’un représentant au sein du Comité d’engagement préalable à la participation aux sociétés et adhésion aux organismes extérieurs Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
2023_841_002 AMENAGEMENT TERRITOIRE : Validation de la convention cadre Petites Villes de demain valant opération de revitalisation de territoire de Puylaurens Conseil de communauté 21/02/2023 Consulter
D2023_54_003 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation du droit de préemption à l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie Conseil de communauté 26/01/2023 Consulter
D2023_118_001 COMMANDE PUBLIQUE : Attribution lot 5 Bardage marché de construction ALSH Dourgne suite à infructuosité Conseil de communauté 05/01/2023 Consulter
D2023_714_002 FINANCES LOCALES : décision budgétaire de l’ordonnateur portant virement de crédit relatif à l’utilisation des crédits inscrits en dépenses imprévues Chapitre 022- Budget 51022 – DM1 Conseil de communauté 05/01/2023 Consulter
2022_111_139 Commande Publique : délibération. Marché de travaux, commune de Dourgne Conseil de communauté 15/12/2022 Consulter
2022_884_146 PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) : Arrêt du projet - délibération - 13.12.22 Conseil de communauté 13/12/2022 Consulter
Liste des actes Liste des actes - Conseil de Communauté Conseil de communauté 13/12/2022 Consulter
2022_826_140 PETITE ENFANCE : Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Les Petits Explorateurs » Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_741_135 HABITAT : Attribution de subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Sor et Agout Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_753_134 HABITAT : Modification du règlement politique propre de la Communauté de Communes Sor et Agout concernant l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_576_137 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Voirie » Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_141_138 COMMANDE PUBLIQUE : Convention de transfert de maitrise d’ouvrage, pont du gué de Rousset sur la commune de Viviers les Montagnes Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_831_136 VOIRIE : Approbation du règlement sur la conservation et la surveillance de la voirie classée communautaire Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_826_141 PETITE ENFANCE : Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Le Manège Enchanté » Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_714_143 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 1 Budget 51023 LOT LA PRADE Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_714_144 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 1 Budget 51025 BAIL SEEI GRABOULAS Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_714_145 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 3 Budget 51027 MULTISERVICES Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_714_142 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 4 Budget 51020 CCSA Conseil de communauté 15/11/2022 Consulter
2022_714_125 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 2 Budget 51020 PRINCIPAL Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_763_132 CULTURE : Convention de participation aux frais – Accueil d’un spectacle de théâtre sur la commune de Puylaurens Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_332_121 DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention avec la commune de Puylaurens concernant l’utilisation de locaux pour l’accueil ALSH Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_714_123 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 1 Budget 51027 MULTISERVICES Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_714_124 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 1 Budget 51031 DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_751_128 FINANCES LOCALES : Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local 2022 (FAVIL) Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_714_126 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 3 Budget 51020 PRINCIPAL Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_751_127 FINANCES LOCALES : Plan de financement prévisionnel – travaux ouvrage d’art du pont du Gué du Rousset sur la commune de Viviers les Montagnes Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_411_129 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_419_130 RESSOURCES HUMAINES : Rapport de situation en matière d’égalité Femmes Hommes Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_351_122 BASE DE LOISIRS : Modification du règlement de l’espace loisirs « les étangs » Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_882_119 ENVIRONNEMENT : Validation du bilan de l’année 2021 du PLPDMA (Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés) Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_841_120 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention avec l’EPF Occitanie concernant la politique de restauration du bâti du cœur de village mené par la commune de Viviers les Montagnes Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_419_131 RESSOURCES HUMAINES : Charte informatique d’usage des moyens et ressources numériques Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_724_133 FINANCES LOCALES : Partage de la taxe d'aménagement entre communes et intercommunalité pour les années 2022-2023 et les années suivantes Conseil de communauté 04/10/2022 Consulter
2022_841_116 AMENAGEMENT TERRITORIAL : Avis sur le Schéma départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du voyage du Tarn 2022-2028 Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_321_096 DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente ZAE Pièce Le GIROU_ Parcelle E 1272_ SCI SAVIN Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_719_112 FINANCES LOCALES : Vote des tarifs pour le Salon des Automnales 2022 Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_826_113 PETITE ENFANCE : Modification du règlement intérieur des structures d’accueil de la petite enfance Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_841_114 AMENAGEMENT TERRITOIRE : Acte engagement Convention territoriale Globale Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_211_115 URBANISME : Approbation de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_419_117 RESSOURCES HUMAINES : création du Comité Social Territorial CST et fixant sa composition Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_411_118 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_117_111 COMMANDE PUBLIQUE : Avenant n°1 au marché d’assurance statutaire SOFAXIS Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_753_110 ENFANCE JEUNESSE : Dispositif bourse au permis Attribution de subvention Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_724_102 FINANCES LOCALES : Tarif applicable à la Redevance Spéciale destinée à financer la collecte et le traitement des déchets ménagers assimilés issus d’activités professionnelles Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_753_108 ENFANCE JEUNESSE : Dispositif bourse au permis Attribution de subvention Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_753_109 ENFANCE JEUNESSE : Dispositif bourse au permis Attribution de subvention Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_741_100 ECONOMIE : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise au titre de son programme d’investissement immobilier et approbation de la convention financière _ Entreprise « TAILHADES SECOND ŒUVRE » à Mouzens Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_321_098 DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente ZAE La PRADE_ Parcelle A 1535_ SCI DEVAUX Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_753_107 ENFANCE JEUNESSE : Dispositif bourse au permis Attribution de subvention Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_321_097 DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente ZAE La PRADE_ Parcelle A 1534_ SCI DU 11 JUILLET Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_541_105 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation de fonctions du conseil de communauté au Président Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_534_104 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des délégués représentants la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du Conseil syndical du Syndicat mixte SIPOM Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_882_103 ENVIRONNEMENT : Modification du régime concernant la redevance spéciale Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_731_101B FINANCES LOCALES : Emprunt 2022 Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_753_106 ENFANCE JEUNESSE : Dispositif bourse au permis Attribution de subvention Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_741_099 ECONOMIE : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise au titre de son programme d’investissement immobilier et approbation de la convention financière _ Entreprise « SER-PUG » à Soual Conseil de communauté 28/06/2022 Consulter
2022_751_090 FINANCES LOCALES : Plan de financement prévisionnel - Application mobile IntraMuros Conseil de communauté 17/05/2022 Consulter
2022_710_091 FINANCES LOCALES : Office de tourisme communautaire ; encaissement par la régie de recettes de produits pour le compte du PETR du Pays de Cocagne Conseil de communauté 17/05/2022 Consulter
2022_719_092 FINANCES LOCALES : Tarifs évènement « Fil Bleu » organisé par le PETR Pays de Cocagne Conseil de communauté 17/05/2022 Consulter
2022_882_093 ENVIRONNEMENT : Convention d’engagement "collecte des pneus usagés agricoles" Conseil de communauté 17/05/2022 Consulter
2022_719_094 FINANCES LOCALES : Vote des tarifs de location lieu de travail partagé « La cellule » sur la commune de Cuq Toulza Conseil de communauté 17/05/2022 Consulter
2022_744_095 ECONOMIE : Développement des circuits courts et de proximité en EPAHD, accompagnement ADEFPAT Conseil de communauté 17/05/2022 Consulter
2022_882_089 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel de collecte 2021 Conseil de communauté 17/05/2022 Consulter
2022_714_088 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 Budget 51034 GEMAPI Conseil de communauté 17/05/2022 Consulter
2022_751_081 FINANCES LOCALES : Plan de financement_ Collecte et traitement des pneus usagés agricoles Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_067 FINANCES LOCALES : Budget Office de Tourisme 51030_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_411_080 RESSOURCES HUMAINES : Tableau des effectifs au 01/01/2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_78_079 FINANCES LOCALES : Montant des aides versées aux communes membres sous forme de Fonds de Concours 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_724_078 FINANCES LOCALES : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_762_077 FINANCES LOCALES : Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C) Répartition du fonds entre l’EPCI et ses communes membres pour l’exercice 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_066 FINANCES LOCALES : Budget SPANC 51029_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_721_074B FINANCES LOCALES : Fiscalité _ Vote du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_068 FINANCES LOCALES : Budget Déchets Ménagers 51031_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_069 FINANCES LOCALES : Budget Maison de Santé 51032_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_070 FINANCES LOCALES : Budget Traitement eaux usées domestiques Graboulas 51033_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_721_073 FINANCES LOCALES : Fiscalité _ Vote des taux de fiscalité directe locale (FB, FNB) Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_071 FINANCES LOCALES : Budget GEMAPI 51034_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_072 FINANCES LOCALES : Budget Zone d’Activités Bien être et Santé 51035_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_063 FINANCES LOCALES : Budget Zone d’Activités Graboulas 51026_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_065 FINANCES LOCALES : Budget Zone d’Activités Puylaurens 51028_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_710_082 FINANCES LOCALES : Soutien à l’Ukraine Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_351_083 DOMAINE ET PATRIMOINE : Autorisation d’occupation d’espaces sur la base de loisirs « les étangs » - Food Truck Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_841_084 TOURISME : Convention de partenariat concernant la veloccitanie V84 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_057 FINANCES LOCALES : Budget Principal 51020_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_058 FINANCES LOCALES : Budget ALSH 51021_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_059 FINANCES LOCALES : Budget petite enfance 51022_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_060 FINANCES LOCALES : Budget La Prade 51023_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_061 FINANCES LOCALES : Budget Photovoltaïque 51024_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_763_076 FINANCES LOCALES : Détermination du montant de l’attribution de compensation 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_841_085 ECONOMIE : Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_744_086 ECONOMIE : Convention de partenariat avec l’Association Réseau Entreprendre Tarn Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_722_075B FINANCES LOCALES : Fiscalité_ Vote des taux de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_121_087 COMMANDE PUBLIQUE : Délégation de Service Public concernant la conception, la construction et l'exploitation d'un crématorium sur le territoire de la commune de Sémalens Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_064 FINANCES LOCALES : Budget Multiservices 51027_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_713_062 FINANCES LOCALES : Budget Bail SEEI Graboulas 51025_Vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 12/04/2022 Consulter
2022_714_014 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51028 ZA PUYLAURENS Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_841_044 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention de Projet Urbain Partenariat (PUP) Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_719_049 DOMAINE ET PATRIMOINE : Autorisation d’occupation d’un espace non routier sur la base de loisirs « les étangs » Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_719_051 FINANCES LOCALES : Tarifs applicables à la vente des composteurs et lombricomposteurs Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
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2022_751_052 FINANCES LOCALES : Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention – Total FESTUM 2022 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_751_053 FINANCES LOCALES : Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention – Arts en Fête 2022 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_751_055 FINANCES LOCALES : Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention – Festiv’Autan 2022 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_712_056 FINANCES LOCALES : Débat d’orientations budgétaires Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
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2022_751_054 FINANCES LOCALES : Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention – BIPA 2022 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_744_047 ECONOMIE : Renouvellement de la convention de partenariat pour l’appui aux entreprises avec « INITIATIVE Tarn » Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_043 FINANCES LOCALES : Budget Zone d’activités Bien être et santé 51035 - affectation du résultat 2021 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_041 FINANCES LOCALES : Budget Multiservices 51027 - affectation du résultat 2021 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_351_048 DOMAINE ET PATRIMOINE : Servitude de passage lot n°23 Zone d’activités de la Prade Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_719_050 FINANCES LOCALES : Redevance occupation du domaine public_Restauration éphémère sur la base de loisirs Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_576_046 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Définition de l’intérêt communautaire de la compétence optionnelle « Action sociale d’intérêt communautaire » Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_010 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51024 PHOTOVOLTAÏQUE Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_039 FINANCES LOCALES : Budget Lotissement La Prade 51023 - affectation du résultat 2021 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_040 FINANCES LOCALES : Budget Zone Activités Graboulas 51026 - affectation du résultat 2021 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_041 FINANCES LOCALES : Budget Multiservices 51027 - affectation du résultat 2021 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_763_045 FINANCES LOCALES : Conventions de partenariat suite à la réalisation d’un Projet Urbain Partenariat (PUP) sur la commune de SOUAL Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_022 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget principal 51020 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_020 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51034 GEMAPI Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_006 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51020 CCSA Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_007 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51021 ALSH Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_008 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51022 SERVICE PETITE ENFANCE Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_009 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51023 ZA LA PRADE Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_011 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51025 BAIL SEEI GRABOULAS Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_037 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Zone d’Activités Bien être et Santé 51035 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_012 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51026 ZA GRABOULAS Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_021 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51035 ZAE BIEN ÊTRE SANTÉ Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_013 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51027 MULTISERVICES Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_015 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51029 SPANC Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_016 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021– budget 51030 OFFICE TOURISME Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_017 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51031 DMA Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_018 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51032 MAISON DE SANTE Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_018 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51032 MAISON DE SANTE Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_019 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51033 TRAITEMENT EAUX USEES DOMESTIQUES Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_019 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51033 TRAITEMENT EAUX USEES DOMESTIQUES Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_714_020 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2021 – budget 51034 GEMAPI Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_038 FINANCES LOCALES : Budget Principal 51020 - affectation du résultat 2021 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_033 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Déchets Ménagers 51031 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_036 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget GEMAPI 51034 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_029 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Multiservices 51027 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_030 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Zone d’Activités 51028 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_031 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget SPANC 51029 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_023 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget ALSH 51021 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_028 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Zone d’Activités Graboulas 51026 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_027 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Bail SEEI Graboulas 51025 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_032 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Office du Tourisme 51030 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_034 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Maison de Santé 51032 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_026 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Photovoltaïque 51024 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_025 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Lotissement La Prade 51023 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_024 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget petite enfance 51022 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_035 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Traitement eaux usées domestiques Graboulas 51033 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_042 FINANCES LOCALES : Budget Zone d’Activités Puylaurens 51028 - affectation du résultat 2021 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_715_029 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2021 – budget Multiservices 51027 Conseil de communauté 22/03/2022 Consulter
2022_763_003 FINANCES LOCALES : Conventions de partenariat suite à la réalisation d’un Projet Urbain Partenariat (PUP) sur la commune de LACROISILLE Conseil de communauté 01/02/2022 Consulter
2022_575_005 GEMAPI : Modification des statuts du syndicat du bassin Hers Girou Conseil de communauté 01/02/2022 Consulter
2022_751_001 FINANCES LOCALES : Plan de financement_ Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement sur la commune de Dourgne Conseil de communauté 01/02/2022 Consulter
2022_826_004 ENFANCE JEUNESSE : Tarifs applicables aux journées d’accueil et séjour des ALSH Conseil de communauté 01/02/2022 Consulter
2022_841_002 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention de Projet Urbain Partenariat (PUP) Conseil de communauté 01/02/2022 Consulter
2021_541_169 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation de fonctions du conseil de communauté au Président Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_711_159 FINANCES LOCALES : Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_331_161 DOMAINE ET PATRIMOINE : Signature de bail commercial - Communauté de Communes du Sor et de l’Agout / SABARTHES Emilie Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_751_162 FINANCES LOCALES : Demande de subvention et approbation du plan de financement pour la réalisation du programme d’actions 2022 de la Réserve Naturelle Régionale Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_751_163 FINANCES LOCALES : Demande de subvention et approbation du plan de financement pour la réalisation du programme d’actions 2022 de la Réserve Naturelle Régionale Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_741_164 HABITAT : Attribution de subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Sor et Agout Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_211_165 URBANISME : Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes Sor et Agout Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_411_166 RESSOURCES HUMAINES : Organisation du temps de travail Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_412_167 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_419_168 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_714_158 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 1 Budget 51021 MAISON DE SANTE Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_714_157 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 4 Budget 51020 PRINCIPAL Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_714_156 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 3 Budget 51020 PRINCIPAL Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_841_155 FINANCES LOCALES : Financement pour la réalisation de l’autoroute A69 entres Castres et Verfeil Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_763_154 FINANCES LOCALES : Rapport quinquennal des attributions de compensations Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_710_160 FINANCES LOCALES : Délibération de principe Avis défavorable à la demande de révision des loyers de la Maison de Santé de Verdalle Conseil de communauté 14/12/2021 Consulter
2021_762_150 ENVIRONNEMENT : Convention de partenariat pour la prise en charge du coût de fonctionnement d’une borne électrique située sur la base de loisirs des étangs Conseil de communauté 02/11/2021 Consulter
2021_741_151 ECONOMIE : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise au titre de son programme d’investissement immobilier et approbation de la convention financière _ Laboratoires « DERMOSUN » Conseil de communauté 02/11/2021 Consulter
2021_724_152 FINANCES LOCALES : Vote du tarif de la redevance d’occupation du domaine public pour l’organisation d’une fête foraine sur l’espace loisirs les étangs Conseil de communauté 02/11/2021 Consulter
2021_351_153 DOMAINE ET PATRIMOINE : Intervention à une cession de fonds de commerce Conseil de communauté 02/11/2021 Consulter
2021_452_148 RESSOURCES HUMAINES : Remboursement au réel des frais de repas exposés dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service Conseil de communauté 02/11/2021 Consulter
2021_332_149 ENFANCE JEUNESSE : Convention portant mise à disposition par le SIRP de la Vallée du Girou de locaux de l’école primaire Conseil de communauté 02/11/2021 Consulter
2021_710_140 FINANCES LOCALES : Décisions d'admission en non-valeur Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_841_130 ECONOMIE : Avenant n°1 à la convention relative au financement du projet immobilier de l’entreprise SAS SCIERIE VIEU Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_722_136 FINANCES LOCALES : Exonération 2022 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) de locaux d’entreprises assujettis à la redevance spéciale Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_841_147 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Délibération de principe Projet de restauration sur l’espace loisirs « les étangs » Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_112_135 COMMANDE PUBLIQUE : Marché de fourniture et livraison de carburant Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_112_134 COMMANDE PUBLIQUE : Marché de service d’assurance statutaire 2022-2025 Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_321_133 DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente de la parcelle cadastrée section L n°3063 située sur la commune de Puylaurens Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_311_132 DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition des parcelles B 429 et 432 situées sur à proximité de l’espace de loisirs les étangs, commune de Cambounet sur le Sor Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_331_138 DOMAINE ET PATRIMOINE : Autorisation d’occupation d’espaces sur la base de loisirs « les étangs » - Food Truck – SALON DES AUTOMNALES 2021 Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_419_129 RESSOURCES HUMAINES : Prolongation de l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_575_146 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Modification statutaire : compétence « Collecte et traitement des pneus usagés des agriculteurs » Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_753_145 ENFANCE JEUNESSE : Dispositif bourse au permis Attribution de subvention Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_753_144 ENFANCE JEUNESSE : Dispositif bourse au permis Attribution de subvention Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_753_143 ENFANCE JEUNESSE : Dispositif bourse au permis Attribution de subvention Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_753_142 ENFANCE JEUNESSE : Dispositif bourse au permis Attribution de subvention Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_714_139 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 2 Budget 51020 PRINCIPAL Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_753_141 ENFANCE JEUNESSE : Dispositif bourse au permis Attribution de subvention Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_751_137 FINANCES LOCALES : Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local 2021 (FAVIL) Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_534_131 CREMATORIUM : Désignation de représentants de la communauté de communes au sein du conseil de surveillance de la SPL du pôle funéraire public de l’albigeois et de l’autan Conseil de communauté 28/09/2021 Consulter
2021_752_125 FINANCES LOCALES : Attribution d’une subvention au conseil des équités d’Occitanie concernant l’organisation de l’évènement CAVAL OCCITAN Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_451_114 RESSOURCES HUMAINES : Mise en place de l’indemnité de chaussures et de petit équipement Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_78_111 FINANCES LOCALES : Montant des aides versées aux communes membres sous forme de Fonds de Concours 2021 Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_411_110 RESOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_741_113 ECONOMIE : Lissage des loyers suspendus durant la période de confinement Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_411_115 RESSOURCES HUMAINES : validation du document unique d’évaluation des risques professionnels Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_724_116 FINANCES LOCALES : Tarif applicable à la Redevance Spéciale destinée à financer la collecte et le traitement des déchets ménagers assimilés issus d’activités professionnelles Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_719_117 FINANCES LOCALES : Tarifs applicables à la vente des composteurs polyéthylènes et lombricomposteurs Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_311_118 DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition d’un terrain Projet de construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement sur la commune de Dourgne Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_331_119 DOMAINE ET PATRIMOINE : Autorisation d’occupation d’un espace non routier sur la base de loisirs « les étangs » Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_321_120 DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente ZAE Pièce Grande_ Lot n°4_ SCI ACMR Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_321_121 DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente ZAE Pièce Grande_Lot n°14 Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_741_122 ECONOMIE : Prolongation du dispositif Fonds L’OCCAL Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_751_112 FINANCES LOCALES : Elaboration et animation du Plan Climat Air Energie Territorial : demande de subvention FEADER/LEADER Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_751_126 FINANCES LOCALES : Plan de financement prévisionnel - Salon des Automnales 2021 Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_719_127 FINANCES LOCALES : Vote des tarifs pour le Salon des Automnales 2021 Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_534_128 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election des délégués représentant de la Communauté de Communes Sor et Agout au sein du conseil syndical du syndicat mixte TRIFYL Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_211_124 URBANISME : Modalité de mise à disposition du public (hors concertation) du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_211_123 URBANISME : Arrêt de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Conseil de communauté 22/06/2021 Consulter
2021_541_100 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation de fonctions du conseil de communauté au Président Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_751_096 ENVIRONNEMENT : Complément au Plan de financement_Actions 2021 Réserve Naturelle Régionale Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_882_097 ENVIRONNEMENT : Convention de coopération avec TRIFYL concernant le broyage des déchets verts des ménages Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_882_098 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel de collecte 2020 Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_741_104 HABITAT : Attribution de subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) du Sor et de l’Agout Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_841_099 TOURISME : Modification des statuts de l’office de tourisme communautaire Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_211_101 URBANISME : Modalité de mise à disposition du public (hors concertation) du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_841_102 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention de Projet Urbain Partenariat (PUP) Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_763_103 FINANCES LOCALES : Convention de partenariat suite à la réalisation d’un Projet Urbain Partenariat (PUP) sur la commune de LAGARDIOLLE Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_714_105 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 1 Budget 516 MULTISERVICES Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_141_106 COMMANDE PUBLIQUE : Création d’un groupement de commandes assurance mutuelle et prévoyance Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_751_107 CULTURE : Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention – Festiv’Autan 2021 Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_751_108 CULTURE : Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention – BIPA 2021 Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_751_109 CULTURE : Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention – Arts en Fête 2021 Conseil de communauté 18/05/2021 Consulter
2021_719_081 FINANCES LOCALES : Tarification de la redevance d’assainissement non collectif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_083 FINANCES LOCALES : Budget Office de Tourisme 519_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_841_094 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention pré-opérationnelle « Cœur Historique » opération de logement AXE 1 Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_721_067 FINANCES LOCALES : Fiscalité _ Vote des taux de fiscalité directe locale (FB, FNB) Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_721_068 FINANCES LOCALES : Fiscalité _ Vote du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 2021 Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_082 FINANCES LOCALES : Budget SPANC 518_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_111_091 COMMANDE PUBLIQUE : Attribution marché de travaux d’épareuse Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_084B FINANCES LOCALES : Budget Traitement eaux usées 522_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_069 FINANCES LOCALES : Budget Principal 502_Vote du budget primitif 2021 Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_078 FINANCES LOCALES : Budget Bail SEEI Graboulas 513_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_071 FINANCES LOCALES : Service ALSH 515_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_072 FINANCES LOCALES : Budget MULTISERVICES 516_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_722_073 FINANCES LOCALES : Fiscalité_ Vote des taux de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_074 FINANCES LOCALES : Budget DMA 520_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_075 FINANCES LOCALES : Budget Maison de Santé 521_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_076 FINANCES LOCALES : Budget Lotissement La Prade 511_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_741_095 ECONOMIE : Lissage des loyers suspendus durant la période de confinement Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_077 FINANCES LOCALES : Budget Photovoltaïque 512 _Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_079 FINANCES LOCALES : Budget ZA Graboulas 514_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_724_085 FINANCES LOCALES : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations 2021 Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_070 FINANCES LOCALES : Service Petite-Enfance 509_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_080 FINANCES LOCALES : Budget ZA Puylaurens 517_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_753_093 ENFANCE JEUNESSE : Bourse au permis de conduire Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_111_092 COMMANDE PUBLIQUE : Attribution marché de travaux de voirie Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_762_089 FINANCES LOCALES : Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C) Répartition du fonds entre l’EPCI et ses communes membres pour l’exercice 2021 Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_763_088 FINANCES LOCALES : Détermination du montant de l’attribution de compensation 2021 Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_087 FINANCES LOCALES : Budget ZA Bien être santé 524_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_713_086 FINANCES LOCALES : Budget GEMAPI 523_Vote du budget primitif Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
ACTE n° 2021_411_090 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 13/04/2021 Consulter
2021_753_002 HABITAT : Attribution de subvention spécifique façades et toiture Bureau 30/03/2021 Consulter
2021_753_003 HABITAT : Attribution de subvention spécifique façades Bureau 30/03/2021 Consulter
2021_753_001 HABITAT : Attribution de subvention spécifique façades Bureau 30/03/2021 Consulter
2021_841_064 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention d’adhésion Petites Villes de Demain Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_036 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Office du Tourisme 519 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_035 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget SPANC 518 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_033 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Multiservices 516 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_025 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 524 ZAE BIEN ÊTRE SANTÉ Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_017 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 516 MULTISERVICES Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_321_060 DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente ZAE Pièce Grande_ Lot n°23_ Commune de Puylaurens Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_321_061 DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente ZAE Pièce Grande_ Lot n°14_ SCI FOURNIÉ Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_018 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 517 ZA PUYLAURENS Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_010 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 502 CCSA Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_012 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 511 ZA LA PRADE Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_019 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 518 SPANC Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_020 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 519 OFFICE TOURISME Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_020 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 519 OFFICE TOURISME Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_021 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 520 DMA Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_015 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 514 ZA GRABOULAS Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_022 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 521 MAISON DE SANTE Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_014 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 513 BAIL SEEI GRABOULAS Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_011 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 509 SERVICE PETITE ENFANCE Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_013 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 512 PHOTOVOLTAÏQUE Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_023 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 522 TRAITEMENT EAUX USEES DOMESTIQUES Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_024 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 523 GEMAPI Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_032 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget ALSH 515 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_031 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Zone d’Activités Graboulas 514 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_030 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Bail SEEI Graboulas 513 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_029 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Photovoltaïque 512 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_028 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Lotissement La Prade 511 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_027 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget petite enfance 509 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_714_016 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2020 – budget 515 ALSH Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_026 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget principal 502 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_841_063 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention d’adhésion avec l’ADEFPAT Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_048 FINANCES LOCALES : Budget Zone d’Activités Puylaurens 517 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_042 FINANCES LOCALES : Budget Principal 502 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_043 FINANCES LOCALES : Budget Lotissement La Prade 511 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_044 FINANCES LOCALES : Budget Photovoltaïque 512 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_045 FINANCES LOCALES : Budget Bail SEEI Graboulas 513 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_741_057 ECONOMIE : Complément à la délibération n°2020_741_150 concernant la participation financière de l’intercommunalité au dispositif du Fonds de solidarité territorialisé Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_046 FINANCES LOCALES : Budget Zone Activités Graboulas 514 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_049 FINANCES LOCALES : Budget SPANC 518 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_040 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget GEMAPI 523 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_050 FINANCES LOCALES : Budget Office du tourisme 519 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_051 FINANCES LOCALES : Budget Déchets Ménagers 520 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_052 FINANCES LOCALES : Budget Maison de Santé 521 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_053 FINANCES LOCALES : Budget Traitement eaux usées domestiques Graboulas 522 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_054 FINANCES LOCALES : Budget GEMAPI 523 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_055 FINANCES LOCALES : Budget Zone d’activités Bien être et santé 524 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_047 FINANCES LOCALES : Budget Multiservices 516 - affectation du résultat 2020 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_041 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Zone d’Activités Bien être et Santé 524 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_039 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Traitement eaux usées domestiques Graboulas 522 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_038 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Maison de Santé 521 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_037 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Déchets Ménagers 520 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_534_065 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du comité syndical de l’aéroport CASTRES MAZAMETINSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des délégués représentant la Communaut Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_712_066 FINANCES LOCALES : Débat d’orientations budgétaires Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_321_059 DOMAINE ET PATRIMOINE : Modification délibération n°2020_321_160, Vente ZAE Pièce Grande_Entreprise LABORATOIRES DERMOSUN Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_841_062 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Compétence Mobilité Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_715_034 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2020 – budget Zone d’Activités 517 Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_841_058 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention de partenariat entre la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn et la Communauté de Communes Sor et Agout Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_741_056 ECONOMIE : Prolongation du dispositif Fonds L’OCCAL Conseil de communauté 16/03/2021 Consulter
2021_211_004 URBANISME : Prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Conseil de communauté 23/02/2021 Consulter
2021_751_009 CULTURE : Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention – Total FESTUM 2021 Conseil de communauté 23/02/2021 Consulter
2021_711_008 FINANCES LOCALES : Exercice 2021 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 Conseil de communauté 23/02/2021 Consulter
2021_882_007 ENVIRONNEMENT : Appel à projet CITEO_Extension consignes de tri Conseil de communauté 23/02/2021 Consulter
2021_882_006 ENVIRONNEMENT : Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2021-2026 Conseil de communauté 23/02/2021 Consulter
2021_575_005 ENVIRONNEMENT : Validation de la reconnaissance comme Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (EPAGE) du Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout Conseil de communauté 23/02/2021 Consulter
2021_211_004 URBANISME : Prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Conseil de communauté 23/02/2021 Consulter
2021_144_003 ECONOMIE : Aménagement et commercialisation des zones d’activités _ Réalisation de protocole travaux Conseil de communauté 27/01/2021 Consulter
2021_144_003 ECONOMIE : Aménagement et commercialisation des zones d’activités _ Réalisation de protocole travaux Conseil de communauté 27/01/2021 Consulter
2021_841_001 URBANISME : Renouvellement des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Puylaurens Conseil de communauté 27/01/2021 Consulter
2021_576_002 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Modification de l’objet social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société Conseil de communauté 27/01/2021 Consulter
2020_86_156 RESSOURCES HUMAINES : Plan de formation 2021-2023 - besoins collectifs Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_411_158 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_714_155 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n° 2 Budget 516 MULTISERVICES. Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_841_162 PETITE ENFANCE : Convention d’entente intercommunale avec la communauté de communes Lauragais Revel Sorèzois Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_82_157 RESSOURCES HUMAINES : Rapport de situation en matière d’égalité Femmes Hommes Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_321_160 DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente ZAE Pièce Grande_ Lot n°10-11-12_ Entreprise LABORATOIRES DERMOSUN Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_826_161 PETITE ENFANCE : Convention de partenariat – Laboratoires Pierre Fabre Dermo-Cosmétique Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_752_163 PETITE ENFANCE : Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « les petits explorateurs » Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_752_164 PETITE ENFANCE : Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « le manège enchanté » Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_841_165 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Désignation de représentants à l’assemblée territoriale de la région Occitanie Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_751_159 FINANCES LOCALES : Demande de subvention et approbation du plan de financement pour la réalisation du programme d’actions 2021 de la Réserve Naturelle Régionale Conseil de communauté 15/12/2020 Consulter
2020_741_147 ECONOMIE : COVID 19 Suspension des loyers communautaires Conseil de communauté 24/11/2020 Consulter
2020_731_146 FINANCES LOCALES : Emprunt 2020 Conseil de communauté 24/11/2020 Consulter
2020_826_154 PETITE ENFANCE : Modification du règlement intérieur des structures d’accueil de la Petite-Enfance Conseil de communauté 24/11/2020 Consulter
2020_751_153 FINANCES LOCALES : Demande de subvention et approbation du plan de financement pour le suivi et l’animation d’un OPAH 2ème année Conseil de communauté 24/11/2020 Consulter
2020_841_152 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention avec l’EPF Occitanie concernant la réalisation du projet d’achat de l’ancienne scierie par la commune de Cuq-Toulza Conseil de communauté 24/11/2020 Consulter
2020_741_151 ECONOMIE : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise au titre de son programme d’investissement immobilier à la société « Freshcore » Conseil de communauté 24/11/2020 Consulter
2020_741_150 ECONOMIE : Participation au Fonds de solidarité territorialisé Conseil de communauté 24/11/2020 Consulter
2020_741_149 ECONOMIE : Dispositif L’OCCAL_Elargissement des critères d’éligibilité au volet 2 du dispositif L’OCCAL Conseil de communauté 24/11/2020 Consulter
2020_741_148 ECONOMIE : Aide à l’immobilier d’entreprise_3ème volet du dispositif L’OCCAL Conseil de communauté 24/11/2020 Consulter
2020_717_142 FINANCES LOCALES : Autorisation permanente de poursuite pour les impayés Conseil de communauté 27/10/2020 Consulter
2020_842_145 ENFANCE JEUNESSE : Convention de partenariat – Corpus Européen Solidarité Conseil de communauté 27/10/2020 Consulter
2020_541_143 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation de fonctions du conseil de communauté au Président Conseil de communauté 27/10/2020 Consulter
2020_717_141 FINANCES LOCALES : Avance de trésorerie du budget général au budget 522 Traitement des eaux usées et domestiques Conseil de communauté 27/10/2020 Consulter
2020_714_140 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 Budget 518 SPANC Conseil de communauté 27/10/2020 Consulter
2020_714_139 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 Budget 516 MULTISERVICES Conseil de communauté 27/10/2020 Consulter
2020_751_144 FINANCES LOCALES : Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local 2020 (FAVIL) Conseil de communauté 27/10/2020 Consulter
2020_753_015 HABITAT : Attribution de subvention spécifique toiture Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_014 HABITAT : Attribution de subvention spécifique façades Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_011 ASSAINISSEMENT : Attribution de subvention de réhabilitation d’assainissement non collectif Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_009 ASSAINISSEMENT : Attribution de subvention de réhabilitation d’assainissement non collectif Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_021 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « MJC de Saïx » de Saïx pour 2020 Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_018 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Foyer Rural » de Cuq Toulza pour 2020 Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_017 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Champs Visuels » de Cuq Toulza pour 2020 Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_019 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Foyer Rural » de Cuq Toulza pour 2020 Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_008 ASSAINISSEMENT : Attribution de subvention de réhabilitation d’assainissement non collectif Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_010 ASSAINISSEMENT : Attribution de subvention de réhabilitation d’assainissement non collectif Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_020 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « MJC de Puylaurens » de Puylaurens pour 2020 Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_016 CULTURE : Attribution de subvention à l’association «Amitiés Puylaurens Mulazzo» de Puylaurens pour 2020 Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_012 ASSAINISSEMENT : Attribution de subvention de réhabilitation d’assainissement non collectif Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_753_013 HABITAT : Attribution de subvention spécifique toiture Bureau 20/10/2020 Consulter
2020_882_132 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel de collecte 2019 Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_722_125 FINANCES LOCALES : Exonération de locaux d’entreprises assujettis à la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_714_126 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 Budget 512_Photovoltaïque Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_741_127 ECONOMIE : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise au titre de son programme d’investissement immobilier et approbation de la convention financière _ société « Sarl T.I.S » Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_751_128 FINANCES LOCALES : Plan de financement prévisionnel _ Salon des Automnales 2020 Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_741_131 HABITAT : Attribution de subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Sor et Agout Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_118_138 COMMANDE PUBLIQUE : Constitution d’un groupement de commande de masques Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_841_130 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Politique régionale pour le développement et la valorisation des bourgs-centres Occitanie/Pyrénées-Méditerranée : approbation du projet de contrat-cadre de la commune de Soual Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_882_133 ENVIRONNEMENT : Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2019 - 2024 Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_884_134 ENVIRONNEMENT : Plan Climat Air et Energie Territoriale : lancement de la procédure Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_534_135 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des délégués représentants la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du Conseil syndical du Syndicat mixte SIPOM Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_534_136 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation du représentant de la communauté de communes Sor et Agout au sein de l’ATMO Occitanie Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_117_137 COMMANDE PUBLIQUE : Avenant n°1 au marché d’assurance statutaire SOFAXIS Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
020_321_129 DOMAINE ET PATRIMOINE : Vente ZAE Pièce Grande_ Lot n°8 entreprise BREIZH DIFFUSION Conseil de communauté 29/09/2020 Consulter
2020_753_007 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « MJC » de Sémalens pour 2020 Bureau 15/09/2020 Consulter
2020_753_002 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « TENDRE OREILLE » de Massaguel pour 2020 Bureau 15/09/2020 Consulter
2020_753_003 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « VIVONS VIVIERS » de Viviers les Montagnes pour 2020 Bureau 15/09/2020 Consulter
2020_753_004 Attribution de subvention à l’association « NOUVEAU THEATRE DE LA VIDALBADE » d’Aguts pour 2020 Bureau 15/09/2020 Consulter
2020_753_005 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « FOYER RURAL» de Cuq-Toulza pour 2020 Bureau 15/09/2020 Consulter
2020_753_006 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « MJC » de Puylaurens pour 2020 Bureau 15/09/2020 Consulter
2020_534_123 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des représentants communautaires auprès de l’association ADEFPAT Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_124 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Composition du Conseil d'Exploitation de l'Office de Tourisme communautaire Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_090 FINANCES LOCALES : Budget Maison de santé 521 _Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_121 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation du représentant communautaire au sein du comité consultatif chargé de valider l’élaboration du plan de gestion de la RNR Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_120 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation d’un représentant siégeant à la commission consultative entre tous les syndicats Autorité Organisatrice de la Distribution Publique d’Electricité (AODE) et l’ensemble des EPCI à fiscalité propre Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_122 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election du représentant de la Communauté de Communes Sor et Agout au Comité National d’Action Sociale (CNAS) Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_114 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout à la conférence de l’Entente avec la Communauté de Communes Lauragais Revel Sorèzois Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_119 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du syndicat intercommunal d’Aménagement Hydraulique Fresquel. Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_109 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Création de la Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_117 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du syndicat mixte du bassin de l’Agout Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_116 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des délégués représentants la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du Conseil syndical du Syndicat mixte SIPOM Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_115 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election des délégués représentant de la Communauté de Communes Sor et Agout au sein du conseil syndical du syndicat mixte TRIFYL Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_108 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Création d’une commission intercommunale des impôts directs Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_113 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du conseil d’administration de la SAEML « Forum d’entreprises » Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_112 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des représentants de la Communauté de Communes Sor et Agout au sein du conseil d’administration de la Société THEMELIA 81 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_110 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Elections des représentants de la Communauté de Communes Sor et Agout au syndicat mixte du schéma de cohérence territorial Pays d’Autan et de Cocagne (SCOT) Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_085B FINANCES LOCALES : Budget Principal 502_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_092 FINANCES LOCALES : Budget Photovoltaïque 512 _Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_411_101 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_098 FINANCES LOCALES : Budget Traitement eaux usées Graboulas 522_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_097 FINANCES LOCALES : Budget OFFICE DE TOURISME 519_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_533_106 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre (CAO) Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_105 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modalités d’élection des représentants de la Communauté de Communes Sor et Agout au sein des organismes extérieurs et des sociétés d’économie mixte locales Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_451_104 RESSOURCES HUMAINES : Prime exceptionnelle COVID-19 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_718_103 FINANCES LOCALES : concours du receveur et attribution de l’indemnité de confection des budgets Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_451_102 RESSOURCES HUMAINES : Indemnités de fonctions Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_100 FINANCES LOCALES : Budget ZAE BIEN ETRE SANTE 524_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_099 FINANCES LOCALES : Budget GEMAPI 523_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_096 FINANCES LOCALES : Budget SPANC 518_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_087 FINANCES LOCALES : Budget Service ALSH 515_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_107 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Création de la commission locale d’évaluation des charges transférées Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_095 FINANCES LOCALES : Budget Z.A. PUYLAURENS 517_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_094 FINANCES LOCALES : Budget Z.A. Graboulas 514_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_093 FINANCES LOCALES : Budget Bail SEEI Graboulas 513 _Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_762_084 FINANCES LOCALES : Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C) - Répartition du fonds entre l’EPCI et ses communes membres pour l’exercice 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_091 FINANCES LOCALES : Budget Lotissement La Prade 511_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_089 FINANCES LOCALES : Budget D.M.A. 520_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_088 FINANCES LOCALES : Budget Multiservices 516_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_713_086 FINANCES LOCALES : Budget Service Petite-Enfance 509_Vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_118 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du syndicat mixte du bassin Hers Girou Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_724_080 FINANCES LOCALES : Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises au titre de 2020 au profit des entreprises de taille petite ou moyenne des secteurs particulièrement affectés par la crise sanitaire Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_712_079 FINANCES LOCALES : Débat d’orientation budgétaire Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_724_081 FINANCES LOCALES : Tarif applicable à la Redevance Spéciale destinée à financer la collecte et le traitement des déchets ménagers assimilés issus d’activités professionnelles Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_724_082 FINANCES LOCALES : Détermination du montant de l’attribution de compensation 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_751_083 FINANCES LOCALES : Montant des aides versées aux communes membres sous forme de Fonds de Concours 2020 Conseil de communauté 28/07/2020 Consulter
2020_534_111 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des représentants au PETR du Pays de Cocagne Conseil de communauté 21/07/2020 Consulter
2020_511_073 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election du Président Conseil de communauté 16/07/2020 Consulter
2020_522_078 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation de fonctions du Conseil de Communauté au Bureau Conseil de communauté 16/07/2020 Consulter
2020_541_077 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation de fonctions du Conseil de Communauté au Président Conseil de communauté 16/07/2020 Consulter
2020_511_076 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election des autres membres du bureau de la communauté de communes Conseil de communauté 16/07/2020 Consulter
2020_511_075 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election des Vice-Présidents Conseil de communauté 16/07/2020 Consulter
2020_512_074 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Renouvellement du Conseil de Communauté-détermination du nombre des Vice-Présidents et autres membres du bureau Conseil de communauté 16/07/2020 Consulter
2020-715-072 FINANCES LOCALES : Budget 524 ZAE Bien être Santé - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-071 FINANCES LOCALES : Budget 523 GEMAPI - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-070 FINANCES LOCALES : Budget 522 Traitement des eaux usées - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-069 FINANCES LOCALES : Budget 521 Maison de santé - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-068 FINANCES LOCALES : Budget 520 Déchets ménagers - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-067 FINANCES LOCALES : Budget 519 Office de tourisme - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-066 FINANCES LOCALES : Budget 518 SPANC - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-065 FINANCES LOCALES : Budget 517 ZA Puylaurens - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-064 FINANCES LOCALES : Budget 516 Multiservices ruraux - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-063 FINANCES LOCALES : Budget 514 ZA Graboulas - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-062 FINANCES LOCALES : Budget 513 Bail SEEI Graboulas - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-061 FINANCES LOCALES : Budget 512 Sce Photovoltaïque - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-060 FINANCES LOCALES : Budget 511 Lotissement La Prade - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-059 FINANCES LOCALES : Budget Principal 502 - affectation du résultat 2019 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-058 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – Budget ZAE BIEN ETRE ET SANTE 524 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-057 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – Budget GEMAPI 523 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-056 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – Budget STEP eaux usées Saïx/Sémalens 522 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-055 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – Budget Maison de Santé 521 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-054 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – budget déchets ménagers 520 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-053 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – Budget Office de Tourisme 519 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-052 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – Budget SPANC SOR AGOUT 518 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-051 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – budget ZA de Pièce Grande à PUYLAURENS 517 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-050 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – budget Multiservices ruraux 516 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-049 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – budget ALSH 515 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-048 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – Budget Z.A. de Graboulas à SEMALENS 514 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-047 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – Budget Bail SEEI Graboulas à SEMALENS 513 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-046 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – Budget Photovoltaïque 512 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-045 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – budget Lotissement La Prade à SOUAL 511 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-044 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – budget Petite-Enfance 509 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-715-043 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2019 – budget principal 502 Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-042 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 524 ZAE Bien être Santé Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-041 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 523 GEMAPI Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-040 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 522 Traitement des Eaux Usées Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-039 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 521 Maison de santé Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-038 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 520 Déchets ménagers Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-037 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 519 Office tourisme intercommunal Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-036 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 518 SPANC Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-035 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 517 ZA Puylaurens Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-034 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 516 Multiservices ruraux Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-033 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 515 ALSH Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-032 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 514 ZA Graboulas Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-031 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 513 Bail SEEI Graboulas Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-030 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 512 Sce Photovoltaïque Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-029 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 511 Lot La Prade Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-028 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 509 SPE Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-714-027 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2019 – budget 502 CCSA Conseil de communauté 11/03/2020 Consulter
2020-884-026 ENVIRONNEMENT : Convention pluriannuelle relative à l’évaluation de la qualité de l’air du territoire Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-882-025 ENVIRONNEMENT : Modification du règlement de collecte des ordures ménagères et assimilées Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-311-024 DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition des parcelles B 444 et 2164 situées sur à proximité de l’espace de loisirs les étangs, commune de Cambounet sur le Sor Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-711-023 FINANCES LOCALES : Exercice 2020 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-710-022b FINANCES LOCALES : Budget 518 SPANC - Décision d'admission en non-valeur Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-710-021 FINANCES LOCALES : Budget 516 Multiservices Ruraux - Décision d'admission en non-valeur Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-710-020 FINANCES LOCALES : Budget 515 Enfance Jeunesse - Décision d'admission en non-valeur Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-710-019 FINANCES LOCALES : Budget 509 SPE - Décision d'admission en non-valeur Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-751-018 FINANCES LOCALES : Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention – Total FESTUM 2020 Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-751-017 FINANCES LOCALES : Approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subvention DETR 2020 – vidéo protection de l’espace loisirs les étangs Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-881-016 ASSAINISSEMENT : Renouvellement de la convention relative au reversement par les communes de Saïx et Sémalens des redevances d’assainissement collectif pour la part du service assuré par la Communauté de Communes Sor et Agout Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-841-015 ECONOMIE : Projet de convention de partenariat pour l’appui aux entreprises avec « INITIATIVE Tarn » Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-826-014 PETITE ENFANCE : Signature d’un avenant à la convention de partenariat avec la médiathèque municipale de Soual, concernant l’accueil du Relais d’Assistants Maternelles Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-826-013 PETITE ENFANCE : Signature d’une convention de partenariat avec la médiathèque municipale de Viviers les Montagnes – Crèche la Maison’ Née Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-575-012B INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Modification statutaire : compétence facultative « Aéroport Castres-Mazamet » Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-78-011B FINANCES LOCALES : Approbation du règlement d’attribution de fonds de concours dans le domaine du sport Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-575-010B INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Modification statutaire : compétence facultative « Actions dans le domaine du sport » Conseil de communauté 03/03/2020 Consulter
2020-DB-753-01 ASSAINISSEMENT : Attribution d'une subvention de réhabilitation A.N.C. Bureau 11/02/2020 Consulter
2020-841-009 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Modification du règlement des aides à l’immobilier d’entreprises Conseil de communauté 28/01/2020 Consulter
2020-714-008 FINANCES LOCALES : DM8 Budget 502 BUDGET PRINCIPAL Conseil de communauté 28/01/2020 Consulter
2020-714-007 FINANCES LOCALES : DM3 Budget 509 SERVICE PETITE ENFANCE Conseil de communauté 28/01/2020 Consulter
2020-882-006 ENVIRONNEMENT : Règlement de collecte du SIPOM de Revel Conseil de communauté 28/01/2020 Consulter
2020-751-005 FINANCES LOCALES : Demande de subvention DETR 2020 et approbation du plan de financement prévisionnel pour la construction d’un local technique au lieudit « Soulet » sur la commune de Soual Conseil de communauté 28/01/2020 Consulter
2020-841-004 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Projet parc éolien sur les communes de Dourgne et Massaguel Conseil de communauté 28/01/2020 Consulter
2020-833-003 FINANCES LOCALES : Convention de remboursement – travaux de voirie intercommunale sur la commune de SAINT-AFFRIQUE Conseil de communauté 28/01/2020 Consulter
2020-826-002 SERVICE PETITE ENFANCE – LAEP : convention de partenariat avec le département Conseil de communauté 28/01/2020 Consulter
2020-753-001 HABITAT : Modification du règlement politique propre de la Communauté de Communes Sor et Agout concernant l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Conseil de communauté 28/01/2020 Consulter
2019-411-187 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 17/12/2019 Consulter
2019-841-186 HABITAT – Pole Départemental de lutte contre l’habitat indigne, Protocole d’accord 2020-2025 Conseil de communauté 17/12/2019 Consulter
2019-724-185 FINANCES LOCALES : Fixation des tarifs de la boutique de l’Office de Tourisme communautaire Sor et Agout Conseil de communauté 17/12/2019 Consulter
2019-751-184 FINANCES LOCALES : Demande de subvention et approbation du plan de financement pour la réalisation du programme d’actions 2020 de la R.N.R. Conseil de communauté 17/12/2019 Consulter
2019-714-183 FINANCES LOCALES : DM1 Budget 522 TRAITEMENT EAUX USÉES DOMESTIQUES Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-714-182 FINANCES LOCALES : DM8 Budget 502 PRINCIPAL Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-714-181 FINANCES LOCALES : DM7 Budget 502 PRINCIPAL Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-842-180 FINANCES LOCALES : Convention de co-financement des études opérationnelles relatives au projet d’aménagement d’un futur parc d’activités économiques à Soual Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-842-179 NUMERIQUE : Avenant n°1 à la convention annuelle opérationnelle 2018 – construction du réseau d’Initiative Publique (RIP) du Tarn sur le territoire de la Communauté de Communes Sor et Agout Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-419-178 RESSOURCES HUMAINES : Modification des termes de la convention type concernant l’adhésion au service commun "Ressources Humaines" Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-419-177 RESSOURCES HUMAINES : Modification des termes de la convention type concernant l’adhésion au service commun "Comptabilité et finances " Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-842-176 ENFANCE JEUNESSE : Convention de partenariat – Corpus Européen Solidarité Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-842-175 SERVICE PETITE ENFANCE : Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout et celle du Pays d’Agout Lautrécois Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-842-175 SERVICE PETITE ENFANCE : Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout et celle du Pays d’Agout Lautrécois Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-884-174 ENVIRONNEMENT : Signature d’une convention de partenariat avec la société Eco TLC Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-229-173 URBANISME – Instauration de la déclaration préalable pour les travaux d’édification de clôture sur l’ensemble du territoire intercommunal Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-231-172 URBANISME – Droit de préemption urbain Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-212-171 URBANISME – Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes du Sor et de l'Agout Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-214-170 URBANISME – Adoption du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine de Puylaurens Conseil de communauté 03/12/2019 Consulter
2019-841-169 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Modification du périmètre de l’Etablissement Public Foncier Occitanie Conseil de communauté 29/10/2019 Consulter
2019-882-168 ENVIRONNEMENT : Mise en place progressive de la redevance spéciale – délibération rectificative Conseil de communauté 29/10/2019 Consulter
2019-841-167 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Charte de partenariat du Réseau des Développeurs Economiques Occitanie Conseil de communauté 29/10/2019 Consulter
2019-841-166 IMMOBILIER D’ENTREPRISES : Convention de cofinancement de l’action économique avec la région OCCITANIE Conseil de communauté 29/10/2019 Consulter
2019-841-165b AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Demande de subventions auprès de la région Occitanie pour un programme "façades" dans les communes bourgs-centres Conseil de communauté 29/10/2019 Consulter
2019-714-164 FINANCES LOCALES : DM2 Budget 509 SERVICE PETITE ENFANCE Conseil de communauté 29/10/2019 Consulter
2019-751-163 ACTIONS SOCIALES : Règlement intérieur Lieu d’Accueil Enfant Parent Conseil de communauté 29/10/2019 Consulter
2019-751-162 FINANCES LOCALES : Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local 2019 (FAVIL) Conseil de communauté 29/10/2019 Consulter
2019-351-161B BASE DE LOISIRS : Charte déontologique de vidéo protection Conseil de communauté 29/10/2019 Consulter
2019-351-160 BASE DE LOISIRS : Approbation du règlement de l’espace-loisirs "Les Etangs" Conseil de communauté 29/10/2019 Consulter
2019-416-159 RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition de personnel du service Comptabilité auprès de la commune de Cuq-Toulza Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-416-158 RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition de personnel du service Ressources Humaines auprès de la commune de Cuq-Toulza Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-411-157 RESSOURCES HUMAINES : Validation du tableau des effectifs 2019 Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-841-156 ECONOMIE : Participation au dispositif "Terre d'Industrie" Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-85-155 HABITAT : Demande d’exemption de la commune de Saïx aux obligations relatives à l’article 55 de la loi SRU Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-751-154 ECONOMIE : Dépôt de dossier pour réponse à l’appel à projet « labellisation des tiers lieu Occitanie » Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-171-153 COMMANDE PUBLIQUE : Signature de l’avenant n°1 à la convention d’adhésion au service de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité – extension du périmètre des actes Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-710-152 FINANCES LOCALES : Signature de la convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP Régie Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-882-151 DECHETS : Convention pour la mise en place d’une aire de collecte des déchets sur une propriété privée Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-710-150 FINANCES LOCALES : Signature de l’avenant n°2 à la convention de réversion avec l’association « Les Parents des Romarins » Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-332-149 AFFAIRES GENERALES : Approbation d’une convention de mise à disposition de matériel pédagogique avec TRIFYL Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-722-148 FISCALITE : Exonération de locaux d’entreprises assujettis à la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-714-147 FINANCES LOCALES : DM1 Budget 509 SERVICE PETITE ENFANCE Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-714-146 FINANCES LOCALES : DM6 Budget 502 PRINCIPAL Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-714-145 FINANCES LOCALES : DM5 Budget 502 PRINCIPAL Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-714-144 FINANCES LOCALES : DM2 Budget 523 GEMAPI Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-710-143 FINANCES LOCALES : Budget 518 SPANC - Décision d'admission en non-valeur Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-714-142 FINANCES LOCALES : DM1 Budget 515 ANIMATION Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-710-141 FINANCES LOCALES : Budget 515 ALSH - Décision d'admission en non-valeur Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-731-140 FINANCES LOCALES : Prêt à première échéance anticipée / Maison de Santé Pluridisciplinaire située sur la commune de Verdalle Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-332-139 AFFAIRES GENERALES : Approbation d’une convention de mise à disposition de matériel pédagogique avec TRIFYL Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-89-138 AFFAIRES GENERALES : Approbation d’une convention de mise à disposition d’une exposition avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-332-137 AFFAIRES GENERALES : Approbation d’une convention de mise à disposition de matériel avec la Communauté de Communes Tarn-Agout Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-55-136 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation de l’assemblée au Bureau concernant l’attribution des aides en matière de politique d’amélioration de l’habitat Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-753-135 HABITAT : Règlement d’attribution des aides propres de la Communauté de Communes Sor et Agout concernant l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-85-134 HABITAT : Convention d’Opération Programmé d’Amélioration de l’Habitat du Sor et de l’Agout 2019-2022 Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-763-133 FINANCES LOCALES : Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C) / Répartition du fonds entre l’EPCI et ses communes membres pour l’exercice 2019 Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-833-132 FINANCES LOCALES : Convention de remboursement – travaux de voirie intercommunale sur la commune de CUQ-TOULZA Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-751-131 FINANCES LOCALES : Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local 2019 (FAVIL) Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-321-130 DOMAINE ET PATRIMOINE : Cession de matériel de voirie de type polybenne Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-710-129 FINANCES LOCALES : Rapport de la chambre des comptes concernant la société THEMELIA Conseil de communauté 24/09/2019 Consulter
2019-534-128 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation d’un délégué titulaire représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du Conseil syndical du Syndicat mixte SIPOM Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-724-127 FINANCES LOCALES : Fixation des tarifs de la boutique de l’Office de Tourisme communautaire Sor et Agout Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-714-126 FINANCES LOCALES : Utilisation de crédit de dépenses imprévues – Décision Modificative n°4 Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-714-125 FINANCES LOCALES : Utilisation de crédit de dépenses imprévues – Décision Modificative n°3 Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-714-124 FINANCES LOCALES : DM1 Budget 514 ZA GRABOULAS Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-714-123 FINANCES LOCALES : DM1 Budget 516 MULTISERVICES Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-714-122 FINANCES LOCALES : DM1 Budget 523 GEMAPI Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-826-121 ACTIONS SOCIALES : Modification du règlement intérieur des structures d’accueil de la Petite-Enfance Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-841-120 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Ingénierie publique départementale - Appui aux Communes et EPCI Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-841-119 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Politique régionale pour le développement et la valorisation des bourgs-centres Occitanie/Pyrénées-Méditerranée : approbation du projet de contrat-cadre de la commune de Sémalens Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-841-118 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Politique régionale pour le développement et la valorisation des bourgs-centres Occitanie/Pyrénées-Méditerranée : approbation du projet de contrat-cadre de la commune de Saïx Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-841-117 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Politique régionale pour le développement et la valorisation des bourgs-centres Occitanie/Pyrénées-Méditerranée : approbation du projet de contrat-cadre de la commune de Puylaurens Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-211-116 URBANISME : PLU de SAЇX – Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°2 Conseil de communauté 18/06/2019 Consulter
2019-711-115 FINANCES LOCALES : Utilisation de crédit de dépenses imprévues – Décision Modificative n°2 Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-711-114 FINANCES LOCALES : Utilisation de crédit de dépenses imprévues – Décision Modificative n°1 Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-731-113 FINANCES LOCALES : EMPRUNT 2019 – INVESTISSEMENTS 2019 - Budget CCSA Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-882-112 ENVIRONNEMENT-DECHETS : Protocole d’accord avec le foyer logement Elie GASC (Soual) Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-882-111 ENVIRONNEMENT-DECHETS : Convention de mise en œuvre concernant la « Redevance Spéciale » pour l’enlèvement des déchets assimilables aux déchets ménagers Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-882-110 ENVIRONNEMENT : Tarifs 2019 applicable à la Redevance Spéciale destinée à financer la collecte et le traitement des déchets ménagers assimilés issus d’activités professionnelles Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-331-109 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Autorisation d’occupation d’espaces sur la base de loisirs « les étangs » - Food Truck Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-884-108 ENVIRONNEMENT : convention relative à l’exercice de la pêche et à la gestion piscicole de l’étang des mouettes – base de loisirs les étangs Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-331-107 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Location de trottinettes sur l’espace loisirs « les étangs » Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-841-106 ECONOMIE : Convention relative au financement d’un projet immobilier d’entreprise avec la société SAS Laboratoires Dermosun Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-841-105 ECONOMIE : Convention relative au financement d’un projet immobilier d’entreprise avec la société SAS Scierie VIEU Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-841-104 ECONOMIE : Convention de cofinancement avec la région Occitanie pour la mise en œuvre des aides à l’immobilier pour la SAS Scierie VIEU Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-751-103 FINANCES LOCALES : Plan de financement prévisionnel - Salon des Automnales 2019 Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-710-102b FINANCES LOCALES : Vote des tarifs pour le Salon des Automnales 2019 Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-751-101 FINANCES LOCALES : Demande de subvention et approbation du plan de financement pour le suivi et l’animation d’un OPAH Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-112-100 COMMANDE PUBLIQUE : Marché de service « animation et suivi d’un OPAH » Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-826-99 ENFANCE JEUNESSE : tarifs des accueils de loisirs sans hébergement Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-826-98 ENFANCE JEUNESSE : modification du règlement intérieur des accueils de loisirs Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-821-97 ENFANCE JEUNESSE : Relais d’Information Jeunesse – conventionnement avec la fédération Léo Lagrange du Tarn Conseil de communauté 28/05/2019 Consulter
2019-751-96 FINANCES LOCALES – Modification du plan de financement et de la demande de subvention pour l’organisation du « Festiv’Autan » 2019. Conseil de communauté 23/04/2019 Consulter
2019-751-95 FINANCES LOCALES : Demande de subvention et approbation du plan de financement pour l’aménagement de la Piste de BMX située sur la base de loisirs les étangs Conseil de communauté 23/04/2019 Consulter
2019-751-94 FINANCES LOCALES : Demande de subvention complémentaire et approbation du plan de financement pour la rédaction d’une convention d’animation OPAH Conseil de communauté 23/04/2019 Consulter
2019-751-93 FINANCES LOCALES : Demande de subvention et approbation du plan de financement pour la construction de vestiaires pour les agents du service voirie dans les locaux du service technique situés sur la commune de Soual Conseil de communauté 23/04/2019 Consulter
2019-751-92 FINANCES LOCALES : Demande de subvention et approbation du plan de financement pour la réalisation d’études opérationnelles pour l’aménagement d’un ZAE « Bien être santé » à Soual Conseil de communauté 23/04/2019 Consulter
2019-117-91 COMMANDE PUBLIQUE : Avenant n°3 au marché initial concernant l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal sur les 26 communes membres Conseil de communauté 23/04/2019 Consulter
2019-211-90 URBANISME : PLU de SAÏX – Modalités de la mise à disposition (hors concertation) du dossier de projet de modification simplifiée n°2 Conseil de communauté 23/04/2019 Consulter
2019-321-89 DOMAINE ET PATRIMOINE : vente à la commune de Cuq Toulza des volumes 3 et 5 de l’ensemble immobilier situé sur la parcelle cadastrée section E numéro 1444 sis à Cuq-Toulza Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-351-88b DOMAINE ET PATRIMOINE : état descriptif de division en volumes et cahier des charges et des servitudes – ancienne gendarmerie de Cuq-Toulza Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-751-87 FINANCES LOCALES : Participation au financement du projet autoroutier Castres-Toulouse Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-411-86 RESSOURCES HUMAINES : Validation du tableau des effectifs 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-763-85 FINANCES LOCALES : Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C)/ Répartition du fonds entre l’EPCI et ses communes membres pour l’exercice 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-762-84 FINANCES LOCALES : Montant des aides versées aux communes membres sous forme de Fonds de Concours 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-763-83 FINANCES LOCALES : Détermination du montant de l’Attribution de Compensation 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-82 FINANCES LOCALES : Budget ZAE BIEN ETRE SANTE 524 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-81 FINANCES LOCALES : Budget GEMAPI 523 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-80 FINANCES LOCALES : Budget Traitement eaux usées Graboulas 522 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-79 FINANCES LOCALES : Budget OFFICE DE TOURISME 519 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-78 FINANCES LOCALES : Budget SPANC 518 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-77 FINANCES LOCALES : Budget Z.A. Puylaurens 517 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-76 FINANCES LOCALES : Budget Z.A. Graboulas 514 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-75 FINANCES LOCALES : Budget Bail SEEI Graboulas 513 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-74 FINANCES LOCALES : Budget Photovoltaïque 512 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-73 FINANCES LOCALES : Budget Lotissement La Prade 511 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-72 FINANCES LOCALES : Budget Maison de santé 521 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-71 FINANCES LOCALES : Budget D.M.A. 520 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-722-70 FINANCES LOCALES : Vote des taux 2019 de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-69 FINANCES LOCALES : Budget Multiservices 516 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-68 FINANCES LOCALES : Budget ALSH 515 - Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-67 FINANCES LOCALES : Budget Service Petite-Enfance 509 : Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-713-66 FINANCES LOCALES : Budget Principal 502 : Vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-721-65 FINANCES LOCALES : Vote du taux de la fiscalité professionnelle unique – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-721-64 FINANCES LOCALES : Vote des taux de fiscalité directe locale (TH, FB, FNB) – Année 2019 Conseil de communauté 09/04/2019 Consulter
2019-DB-753-08 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « AUTAN DE SCENES » de AGUTS pour 2019 Bureau 02/04/2019 Consulter
2019-DB-753-07 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « CHORALE AG-UT-SOL » de AGUTS pour 2019 Bureau 02/04/2019 Consulter
2019-DB-753-06 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « FOYER RURAL DE CUQ-TOULZA » pour 2019 Bureau 02/04/2019 Consulter
2019-DB-753-05 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « MJC DE SAÏX » pour 2019 Bureau 02/04/2019 Consulter
2019-DB-753-04 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « MJC DE SAÏX » pour 2019 Bureau 02/04/2019 Consulter
2019-DB-753-03 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « CIRCONFLEX» de CAMBON-LES-LAVAUR pour 2019 Bureau 02/04/2019 Consulter
2019-DB-753-02 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « MJC DE PUYLAURENS » pour 2019 Bureau 02/04/2019 Consulter
2019-DB-753-01 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « NOUVEAU THEÂTRE DE LA VIDALBADE » de AGUTS pour 2019 Bureau 02/04/2019 Consulter
2019-723-63 FISCALITE : Adoption d’une délibération rectificative à la délibération n°2018-724-122Bis - Taxe de séjour au réel et taxe additionnelle départementale Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-710-62 FINANCES LOCALES – Fixation des tarifs de la boutique de l’Office de Tourisme communautaire Sor et Agout Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-710-61 FINANCES LOCALES : Adoption d’une délibération rectificative à la délibération n°2018-719-168 - nouveau tarif de location lieu de travail partagé « La cellule » sur la commune de Cuq Toulza Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-842-60 SERVICE PETITE ENFANCE : Harmonisation des critères d’éligibilité et d’attribution de place en crèche entre les Communautés de Communes Lauragais Revel Sorézois (CCLRS) et Sor et Agout (CCSA) ; Modification du règlement de fonctionnement de la commission Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-751-59 FINANCES LOCALES : Demandes de subvention et approbation du plan de financement prévisionnel pour l’organisation de la manifestation culturelle : Total Festum Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-751-58 FINANCES LOCALES : Demandes de subvention et approbation du plan de financement prévisionnel pour l’organisation de la manifestation culturelle : Les arts en fêtes Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-751-57 FINANCES LOCALES : Demandes de subvention et approbation du plan de financement prévisionnel pour l’organisation de la manifestation culturelle : Festiv’Autan Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-56 FINANCES LOCALES : Budget STEP eaux usées Saïx/Sémalens 522 - affectation du résultat 2018 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-55 FINANCES LOCALES : Budget Déchets Ménagers 520- affectation du résultat 2018 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-54 FINANCES LOCALES : Budget Multiservices Ruraux 516 - affectation du résultat 2018 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-54 FINANCES LOCALES : Budget Multiservices Ruraux 516 - affectation du résultat 2018 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-53 FINANCES LOCALES : Budget Photovoltaïque 512 - affectation du résultat 2018 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-52 FINANCES LOCALES : Budget Principal 502 - affectation du résultat 2018 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-51 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – budget Lotissement La Prade à SOUAL 511 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-50 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget GEMAPI 523 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-49 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget STEP eaux usées Saïx/Sémalens 522 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-48 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget Maison de Santé 521 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-47b FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – budget déchets ménagers 520 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-46 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget Office de Tourisme 519 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-45 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget SPANC SOR AGOUT 518 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-44 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – budget ZA de Pièce Grande à PUYLAURENS 517 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-43 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – budget Multiservices ruraux 516 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-42 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – budget ALSH 515 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-41 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget Z.A. de Graboulas à SEMALENS 514 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-40 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget Bail SEEI Graboulas à SEMALENS 513 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-39 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget Photovoltaïque 512 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-38 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – budget Petite-Enfance 509 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-715-37b FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif 2018 – budget principal 502 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-36 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget Lotissement La Prade à SOUAL 511 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-35 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget GEMAPI 523 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-34 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget STEP eaux usées Saïx/Sémalens 522 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-33 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget Maison de Santé 521 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-32 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget déchets ménagers 520 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-31 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget Office de Tourisme 519 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-30 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget SPANC SOR AGOUT 518 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-29 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget ZA de Pièce Grande à PUYLAURENS 517 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-28 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget Multiservices ruraux 516 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-27 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget ALSH 515 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-26 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget Z.A. de Graboulas à SEMALENS 514 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-25 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget Bail SEEI Graboulas à SEMALENS 513 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-24 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget Photovoltaïque 512 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-23 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – budget Petite-Enfance 509 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-714-22 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte de Gestion 2018 – budget principal 502 Conseil de communauté 26/03/2019 Consulter
2019-331-21 DOMAINE ET PATRIMOINE – Signature du bail professionnel Communauté de Communes du Sor et de l’Agout / MSP du Terrefort à VERDALLE. Conseil de communauté 26/02/2019 Consulter
2019-86-20 ECONOMIE - Signature d’une convention de mise à disposition de la base de données des offres d’emploi de Pôle Emploi Conseil de communauté 26/02/2019 Consulter
2019-89-19 AFFAIRES JURIDIQUES - Signature d’une convention de partenariat avec la bibliothèque municipale de Soual / Relais Assistants Maternelles «L’Enfant d’Eau». Conseil de communauté 26/02/2019 Consulter
2019-710-18 FINANCES LOCALES : Accueil des gens du voyage – remboursement aux communes des frais occasionnés Conseil de communauté 26/02/2019 Consulter
2019-714-17 FINANCES LOCALES - Création d’un budget annexe « ZAE Bien-être Santé » Conseil de communauté 26/02/2019 Consulter
2019-712-16 FINANCES LOCALES - Débat d’Orientation Budgétaire 2019 Conseil de communauté 26/02/2019 Consulter
2019-751-15 FINANCES LOCALES - Demande de subvention et approbation du plan de financement pour la réalisation d’une étude concernant le transfert obligatoire de la compétence assainissement des communes membres à l’EPCI Conseil de communauté 26/02/2019 Consulter
2019-751-14 FINANCES LOCALES - Demande de subvention et approbation du plan de financement pour la réalisation du programme d’action 2019 de la R.N.R Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-833-13 FINANCES LOCALES - Programme de plantation de haie - convention de partenariat Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-833-12 FINANCES LOCALES - Convention de remboursement – travaux de voirie intercommunale sur la commune de SOUAL Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-576-11 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Définition de l’intérêt communautaire de la compétence optionnelle «Action sociale d’intérêt communautaire» Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-89-10 CULTURE - Programme 2019 de l’action culturelle - conventions d’exposition Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-710-09 FINANCES LOCALES - Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales TIPI Titre Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-419-08 FINANCES LOCALES - Modification de la convention d’adhésion au service commun Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-719-07 FINANCES LOCALES - Fixation des tarifs du service commun «Comptabilité et Finances» Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-751-06 FINANCES LOCALES - Demande de subvention DETR 2019 et approbation du plan de financement prévisionnel pour le projet d’aménagement de la piste de BMX situé sur l’espace loisirs «les étangs» Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-751-05 FINANCES LOCALES - Demande de subvention DETR 2019 et approbation du plan de financement prévisionnel pour la construction d’un local technique au lieu dit «Soulet» sur la commune de Soual Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-751-04 FINANCES LOCALES - Demande de subvention DETR 2019 et approbation du plan de financement prévisionnel pour la construction d’un bâtiment pour la MSP du Sor sur la commune de Sémalens Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-85-03 HABITAT – Convention Gestion Partenariale du Traitement de l’Habitat Indigne Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-841-02 TOURISME – Modification de la composition du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme communautaire Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2019-571-01 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Modification statutaire Conseil de communauté 29/01/2019 Consulter
2018-714-174 FINANCES LOCALES : DM3 Budget 519 Office de Tourisme Intercommunal Conseil de communauté 11/12/2018 Consulter
2018-826-173 SERVICE PETITE ENFANCE : Avenant 1 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Les Petits Explorateurs » Conseil de communauté 11/12/2018 Consulter
2018-719-172 FINANCES LOCALES – Fixation des tarifs de la boutique de l’Office de Tourisme communautaire Sor et Agout Conseil de communauté 11/12/2018 Consulter
2018-841-171 ECONOMIE : Convention de cofinancement avec la région Occitanie pour la mise en œuvre des aides à l’immobilier pour la SAS Laboratoires DERMOSUN Conseil de communauté 11/12/2018 Consulter
2018-841-170 ECONOMIE : Convention de cofinancement avec la région Occitanie pour la mise en œuvre des aides à l’immobilier pour la SAS Scierie VIEU Conseil de communauté 11/12/2018 Consulter
2018-211-169 URBANISME – Evolution de certains périmètres de protection des monuments historiques - Création de quatre périmètres délimités des abords - avis de la Communauté de communes Conseil de communauté 11/12/2018 Consulter
2018-211-168 URBANISME : Bilan de la concertation et arrêt du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Sor et de l’Agout Conseil de communauté 11/12/2018 Consulter
2018-211-167 URBANISME : Application du décret du 28 décembre 2015 n°2015-1783 relatif à la partie réglementaire du livre 1er du Code de l’Urbanisme et à la modernisation du contenu du PLU Conseil de communauté 11/12/2018 Consulter
2018-411-166 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-744-165 ECONOMIE : Attribution d’une Aide à l’immobilier d’entreprises aux Laboratoires DERMOSUN Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-711-164 FINANCES LOCALES : Exercice 2019 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-714-163B FINANCES LOCALES : DM4 Budget 522 Traitement eaux usées domestiques Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-714-162B FINANCES LOCALES : DM1 Budget 520 Déchets ménagers et assimilés Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-714-161B FINANCES LOCALES : DM2 Budget 519 Office de Tourisme Intercommunal Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-714-160B FINANCES LOCALES : DM1 Budget 515 Service Accueil Centre de Loisirs Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-714-159B FINANCES LOCALES : DM1 Budget 509 Service Petite Enfance Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-714-158B FINANCES LOCALES : DM5 Budget 502 CCSA Principal Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-331-157B DOMAINE ET PATRIMOINE : Avenant au bail commercial Communauté de Communes Sor et Agout / MARTY Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-541-156B INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation de pouvoir au Président de signer les contrats de location avec les usagers du service « La Cellule-espace de travail partagé » Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-112-155B COMMANDE PUBLIQUE : Marché de service d’assurance statutaire Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-112-154B COMMANDE PUBLIQUE : Marché de fourniture et livraison de carburant Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-576-153B INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Conventions d’entente service Petite-Enfance et Enfance. Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-841-152B NUMERIQUE : Convention annuelle opérationnelle 2018 avec le Département du Tarn Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-719-151B FINANCES LOCALES : Vote des tarifs de copie - lieu de travail partagé « La cellule » sur la commune de Cuq Toulza Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-351-150B DOMAINE ET PATRIMOINE : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec la commune de SAÏX pour la mise en place d’une plateforme emploi Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-841-149B TOURISME : Convention de partenariat – Projet Grand Site Occitanie « Aux sources du canal du midi Sorèze Revel Saint-Ferréol » Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-841-148BIS AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Protocole de partenariat avec l’Etablissement Public Foncier Occitanie Conseil de communauté 27/11/2018 Consulter
2018-331-147 DOMAINE ET PATRIMOINE : Abrogation des délibérations approuvant la location de chapiteaux à des tiers Conseil de communauté 30/10/2018 Consulter
2018-64-146 AFFAIRES GENERALES : Charte informatique Conseil de communauté 30/10/2018 Consulter
2018-831-145 VOIRIE : Convention de partenariat – réfection VC20 commune de Navès Conseil de communauté 30/10/2018 Consulter
2018-44-144 ENFANCE JEUNESSE : Convention de partenariat – service Volontaire Européen Conseil de communauté 30/10/2018 Consulter
2018-576-143 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification/ Extension du champ d’intervention du SIAH du Fresquel Conseil de communauté 30/10/2018 Consulter
2018-882-142 ENVIRONNEMENT-DECHETS : Convention de mise en œuvre concernant la « Redevance Spéciale » pour l’enlèvement des déchets assimilables aux déchets ménagers Conseil de communauté 30/10/2018 Consulter
2018-841-141 URBANISME : Projet de révision du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRi) du bassin versant du Sor, avis sur le projet arrêté Conseil de communauté 30/10/2018 Consulter
2018-714-140 FINANCES LOCALES : Fixation des tarifs de la boutique de l’Office de Tourisme communautaire Sor et Agout Conseil de communauté 30/10/2018 Consulter
2018-744-139 ECONOMIE : attribution d’une Aide à l’immobilier d’entreprises Conseil de communauté 30/10/2018 Consulter
2018-719-138 FINANCES LOCALES : Vote des tarifs de location lieu de travail partagé "La cellule" sur la commune de Cuq-Toulza Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-411-137 RESSOURCES HUMAINES : Modification des effectifs Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-731-136 FINANCES LOCALES : EMPRUNT 2018 – Budget MAISON DE SANTÉ Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-731-135 FINANCES LOCALES : EMPRUNT 2018 – BOULANGERIE CUQ - Budget MULTISERVICES Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-731-134 FINANCES LOCALES : EMPRUNT 2018 – INVESTISSEMENTS 2018 - Budget CCSA Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-714-133 FINANCES LOCALES : DM3 Budget 502 CCSA Prestations supplémentaires PLUI A1 Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-714-132 FINANCES LOCALES : DM2 Budget 502 CCSA MODIFICATION OPERATION COTISATION SCOT Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-714-131 FINANCES LOCALES : DM1 Budget 523 GEMAPI Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-714-130 FINANCES LOCALES : DM1 Budget 521 MAISON DE SANTE Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-714-129 FINANCES LOCALES : DM1 Budget 516 MULTISERVICES Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-751-128 FINANCES LOCALES – Approbation du plan de financement et demandes de subvention pour le développement des activités de la base de loisirs "Les Etangs" à Saïx, par la création de jeux d’eau Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-710-127 FINANCES LOCALES : Budget 515 ALSH - Décision d'admission en non-valeur Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-710-126 FINANCES LOCALES : Budget 509 PETITE ENFANCE - Décision d'admission en non-valeur Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-331-125 DOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de mise à disposition à titre gratuit de l’amphithéâtre Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-710-124 FINANCES LOCALES : Signature d’un avenant à la convention de réversion avec l’association "Les Parents des Romarins" Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-751-123 FINANCES LOCALES : Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local 2018 (FAVIL) Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-724-122 FISCALITE : Taxe de séjour au réel et taxe additionnelle départementale Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-79-121 FINANCES LOCALES : Prise de participation au capital social de la SPL "Pole funéraire public du Tarn" Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-841-120 URBANISME : Arrêt de l’élaboration du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine de Puylaurens Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-841-119 URBANISME – Adoption d’une délibération rectificative à la délibération n°2018-841-77 - Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine de Puylaurens Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-841-118 URBANISME – Adoption d’une délibération rectificative et complémentaire à la délibération n°2018-841-09 - Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine de Puylaurens Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-751-117 FINANCES LOCALES – Plan de financement prévisionnel - Modification n°2 au marché concernant l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal sur les 26 communes membres Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-117-116 COMMANDE PUBLIQUE : Prestations supplémentaires au marché initial concernant l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal sur les 26 communes membres Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-841-115 AMENAGEMENT TERRITORIAL : Convention opérationnelle « Centre – ville et abords » Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-534-114 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Thémélia – modification portant sur la composition du Conseil d’Administration et autorisation du représentant de l’établissement à participer au vote de l’Assemblée Générale Extraordinaire de la société Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-331-113 DOMAINE ET PATRIMOINE : Signature de bail commercial : Communauté de Communes du Sor et de l’Agout / LE FOURNIL de Sylvie et Manu Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-719-112 FINANCES LOCALES : Vote des tarifs pour le Salon des Automnales 2018 Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-841-111 AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE : Création d’une Zone d’Aménagement Différé sur la commune de Soual Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-724-110 FISCALITÉ : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations 2019 Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-884-109 ENVIRONNEMENT : Convention de gestion de la Réserve Naturelle Régionale de « Cambounet-Sur-le-Sor » Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-882-108 ENVIRONNEMENT : Modification du règlement de collecte des ordures ménagères Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-722-107 FISCALITE : Exonération de locaux d’entreprises assujettis à la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-882-106 ENVIRONNEMENT : Modification du règlement de Redevance Spéciale pour les producteurs de déchets professionnels Conseil de communauté 25/09/2018 Consulter
2018-714-105 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 au Budget 514 ZA Graboulas Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-714-104 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 au Budget 502 CCSA Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-714-103 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 au Budget 522 TEUD Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-714-102 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 au Budget 519 OTI Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-714-101 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 au Budget 513 Bail SEII Graboulas Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-714-100 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°1 au Budget 511 Lotissement La Prade Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-762-99 FINANCES LOCALES : Montant des aides versées aux communes membres sous forme de Fonds de Concours 2018 Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-763-98 FINANCES LOCALES – Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C) (Répartition du fonds entre l’EPCI et ses communes membres pour l’exercice 2018) Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-332-97 DOMAINE ET PATRIMOINE : Signature d’une convention d’exposition d’œuvres Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-411-96 RESSOURCES HUMAINES : Création de poste Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-419-95 RESSOURCES HUMAINES : Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique, mise en œuvre par le CDG 81 Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-211-94 URBANISME : Adoption de la déclaration de projet emportant approbation de la mise en compatibilité du PLU de SAÏX, permettant la réalisation d’un projet de production d’énergie solaire photovoltaïque Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-211-93 URBANISME : Adoption de la déclaration de projet emportant approbation de la mise en compatibilité du PLUi sur 8 communes (Cambounet sur le Sor, Escoussens, Lescout, Saint Affrique-lès-Montagnes, Sémalens, Soual, Verdalle, Viviers-lès-Montagnes) permettan Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-311-92 DOMAINE ET PATRIMOINE : vente du lot n°12 de la Zone d’Activités « Pièce Grande» située sur la commune de Puylaurens Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-841-91 ECONOMIE : Signature de la Convention Opérationnelle «Parc d’Activités Économiques _ Commune de Soual» entre l’Établissement Public Foncier d’Occitanie et la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-741-90 ECONOMIE : Approbation du Règlement d’attribution des aides à l’immobilier d’entreprises de la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-332-89 DOMAINE ET PATRIMOINE : Signature d’une convention d’occupation de locaux permettant l’accueil d’un Relais Information Jeunesse Conseil de communauté 03/07/2018 Consulter
2018-576-88 GEMAPI – Adhésion des Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et Communauté et Communes Piège Lauragais Malepère au syndicat du bassin Hers Girou Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-826-87 AFFAIRES JURIDIQUES - Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Les Petits Explorateurs » Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-826-86 AFFAIRES JURIDIQUES - Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Le Manège Enchanté » Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-842-85 RESERVE NATURELLE REGIONALE – Partenariat Région - Ligue de Protection des Oiseaux du Tarn - Communauté de communes du Sor et de l’Agout Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-826-84 ENFANCE-JEUNESSE – Accueil de loisirs sans hébergement : accueil des enfants résidant sur la commune de NAVÈS Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-89-83 ENFANCE-JEUNESSE - Convention de partenariat avec l’association ASA-ILT pour l’organisation de chantiers-jeunes et de séjours aux abords du lac de Geignes Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-331-82 DOMAINE ET PATRIMOINE – Signature de la promesse de bail professionnel Communauté de Communes du Sor et de l’Agout / MSP du Terrefort à VERDALLE Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-419-81 RESSOURCES HUMAINES - Composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-419-80 RESSOURCES HUMAINES - Composition du Comité Technique Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-724-79 ENVIRONNEMENT - Modification du seuil d’assujettissement à la Redevance Spéciale destinée à financer la collecte et le traitement des déchets non ménagers assimilables aux ordures ménagères Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-719-78 ENVIRONNEMENT – Tarifs 2018 applicable à la Redevance Spéciale destinée à financer la collecte et le traitement des déchets non ménagers assimilables aux ordures ménagères Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-841-77 URBANISME – Révision du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Puylaurens, modification de la commission locale du site patrimonial remarquable de Puylaurens Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-719-76 FINANCES LOCALES – Fixation des tarifs 2018 de la boutique de l’Office de Tourisme communautaire Sor et Agout Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-719-75 FINANCES LOCALES : Vote des tarifs pour le Salon des Automnales 2018 Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-751-74 FINANCES LOCALES – Plan de financement prévisionnel - Salon des Automnales 2018 Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-321-73 DOMAINE ET PATRIMOINE – Vente du lot n°22 de la Zone d’Activités « La Prade » située sur la commune de SOUAL Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-841-72 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Intervention numérique 2018 Conseil de communauté 22/05/2018 Consulter
2018-DB-753-17 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Un déjeuner sur l’herbe » de SEMALENS, pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-16 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « MJC de Verdalle », pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-15 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Jeunes de Maurens-Scopont», pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-14 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Foyer Rural de Cuq-Toulza », pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-13 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Comité des fêtes de Sémalens », pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-12 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Autan de Scènes » d’AGUTS, pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-11 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Tendre Oreille » de MASSAGUEL, pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-10 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Les Enfants d’Abord » de SOUAL, pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-09 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Circonflex » de CAMBON-lès-LAVAUR, pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-08 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « MJC de Sémalens », pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-07 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Nouveau Théâtre de la Vidalbade » d’AGUTS, pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-06 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Nouveau Théâtre de la Vidalbade » d’AGUTS, pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-05 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Nouveau Théâtre de la Vidalbade » d’AGUTS, pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-DB-753-04 CULTURE : Attribution de subvention à l’association « Nouveau Théâtre de la Vidalbade » d’AGUTS, pour 2018 Bureau 24/04/2018 Consulter
2018-763-71 FINANCES LOCALES : Détermination du montant de l’Attribution de Compensation 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-70 FINANCES LOCALES – Budget GEMAPI 523 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-69 FINANCES LOCALES – Budget Traitement eaux usées Graboulas 522 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-68 FINANCES LOCALES – Budget Maison de santé 521 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-67 FINANCES LOCALES – Budget DMA 520 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-66 FINANCES LOCALES – Budget OFFICE DE TOURISME 519 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-65 FINANCES LOCALES – Budget SPANC 518 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-64 FINANCES LOCALES – Budget ZA Puylaurens 517 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-63 FINANCES LOCALES – Budget Multiservices 516 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-62 FINANCES LOCALES – Budget ALSH 515 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-61 FINANCES LOCALES – Budget ZA Graboulas 514 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-60 FINANCES LOCALES – Budget Bail SEEI Graboulas 513 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-59 FINANCES LOCALES – Budget Photovoltaïque 512 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-58 FINANCES LOCALES – Budget Lotissement La Prade 511 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-57 FINANCES LOCALES – Budget Service Petite Enfance 509 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-713-56 FINANCES LOCALES - Budget Principal 502 : Vote du budget primitif 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-722-55 FINANCES LOCALES - Vote des taux 2018 de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-721-54 FINANCES LOCALES - Vote du taux de la fiscalité professionnelle unique – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-721-53 FINANCES LOCALES - Vote des taux de fiscalité directe locale (TH, FB, FNB) – Année 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-841-52 TOURISME – Modification des statuts de l’Office de Tourisme Communautaire Sor et Agout Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-841-51 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Approbation du contrat Atouts-Tarn 2018-2020 conclu avec le Conseil Départemental du Tarn Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-710-50 ECONOMIE – Pacte d’actionnaires de la société THEMELIA Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-411-49 RESSOURCES HUMAINES - Validation du tableau des effectifs 2018 Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-751-48 FINANCES LOCALES : Approbation du plan de financement et demande de subvention pour l’organisation du « Festiv’Autan 2018 » Conseil de communauté 10/04/2018 Consulter
2018-DB-753-03 ASSAINISSEMENT : Attribution d’une subvention de réhabilitation A.N.C. Bureau 03/04/2018 Consulter
2018-311-47 DOMAINE ET PATRIMOINE - Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec la commune de PUYLAURENS, pour l’accueil du Relais d’Assistantes Maternelles intercommunal Conseil de communauté 27/03/2018 Consulter
2018-751-46 FINANCES LOCALES - Demandes de subventions et approbation du plan de financement pour un complément d’études de schéma d’assainissement Conseil de communauté 27/03/2018 Consulter
2018-711-45 FINANCES LOCALES - Budget principal CCSA - affectation du résultat 2017 Conseil de communauté 27/03/2018 Consulter
2018-711-44 FINANCES LOCALES : Ouverture de crédits sur certaines opérations d’investissement à hauteur de 25 % maximum des crédits de l’année N-1 Conseil de communauté 27/03/2018 Consulter
2018-712-43 FINANCES LOCALES : Débat d’orientation budgétaire 2018 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-42 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – Budget STEP eaux usées Saïx/Sémalens 522 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-41 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – Budget Maison de Santé 521 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-40 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – budget déchets ménagers 520 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-39 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – Budget Office de Tourisme 519 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-38 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – Budget SPANC SOR AGOUT 518 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-37 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – budget ZA de Pièce Grande à PUYLAURENS 517 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-711-36 FINANCES LOCALES : Budget multiservices ruraux - Affectation du résultat 2017 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-35 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – budget Multiservices ruraux 516 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-34 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – budget ALSH 515 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-33 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – budget Z.A. de Graboulas à SEMALENS 514 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-32 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – Bail SEEI Graboulas à SEMALENS 513 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-31 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – Budget Photovoltaïque 512 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-30 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – budget Lotissement La Prade à SOUAL 511 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-29 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – budget Petite-Enfance 509 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-711-28 FINANCES LOCALES : Budget principal CCSA - Affectation du résultat 2017 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-715-27 FINANCES LOCALES : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 – budget principal 502 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-451-26 RESSOURCES HUMAINES : Délibération rectificative - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-841-25 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Approbation de la convention d’objectifs entre la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout et le C.A.U.E. du Tarn – Politique centre-bourgs de la région Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-751-24 FINANCES LOCALES : Modification du plan de financement prévisionnel projet "Tiers-lieu" sur la commune de Cuq-Toulza et demande de subvention Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-751-23 FINANCES LOCALES : Approbation du plan de financement et demande de subvention pour l’organisation des "Arts en Fête" 2018 Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-751-22 FINANCES LOCALES : Approbation du plan de financement et demande de subvention pour l’organisation d’une action de valorisation de la langue occitane dans le cadre de la "Fête des Etangs" 2018 – appel de projet "Total Festum" Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-534-21 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation d’un délégué suppléant représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du Conseil syndical du Syndicat mixte SIPOM Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-534-21 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation d’un délégué suppléant représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du Conseil syndical du Syndicat mixte SIPOM Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-534-20 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du Conseil d’administration de la SAEML "Forum d’entreprises" Conseil de communauté 27/02/2018 Consulter
2018-DB-753-02 ASSAINISSEMENT - Attribution d’une subvention de réhabilitation A.N.C. Bureau 13/02/2018 Consulter
2018-DB-753-01 ASSAINISSEMENT : Attribution d’une subvention de réhabilitation A.N.C. Bureau 13/02/2018 Consulter
2018-714-19 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°15 au Budget 502 PRINCIPAL Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-714-18 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°1 au Budget 516 MULTISERVICES Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-710-17 FINANCES LOCALES – Durée d’amortissement des immeubles productifs de revenus Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-751-16 FINANCES LOCALES – Approbation du plan de financement et demandes de subvention pour des travaux d’amélioration et mise aux normes de 3 crèches intercommunales. Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-751-15B FINANCES LOCALES – Approbation du plan de financement et demandes de subvention pour le développement des activités de la base de loisirs « Les Etangs » à Saïx, par la création de jeux d’eau. Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-751-14 FINANCES LOCALES – Approbation du plan de financement et demandes de subvention pour la réalisation d’une étude schéma intercommunal des équipements sportifs et de loisirs Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-841-13 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - Définition du périmètre de la future Z.A.E « Bien-être et Santé » à Soual Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-311-12 DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition de la parcelle A 1393 située sur la Zone d’Activités Économiques « Graboulas » à Sémalens Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-751-11 FINANCES LOCALES – demandes de subventions et approbation du plan de financement pour un complément d’études de schéma d’assainissement Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-841-10 URBANISME – Projet de liaison autoroutière Toulouse-Castres, avis sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-841-09 URBANISME – Mise en révision du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Puylaurens Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-534-08 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du syndicat intercommunal d’Aménagement Hydraulique Fresquel Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-534-07 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du syndicat du bassin Hers Girou Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-534-06 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout au sein du syndicat mixte du bassin de l’Agout Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-572-05 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Adhésion au syndicat du bassin Hers Girou Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-572-04 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Adhésion au syndicat mixte du bassin de l’Agout Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-724-03 FISCALITÉ – Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-724-02 FISCALITÉ – Institution de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2018-534-01 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout à la conférence de l’Entente avec la Communauté de Communes Lauragais Revel Sorèzois Conseil de communauté 30/01/2018 Consulter
2017-714-162 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°13 au Budget Principal 502 Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-351-161 DOMAINE ET PATRIMOINE - Signature d’une convention de mutualisation de moyens entre les services intercommunaux accueil ALSH et la commune de DOURGNE Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-351-160 DOMAINE ET PATRIMOINE - Signature d’une convention de mutualisation de moyens entre les services intercommunaux Accueil ALSH et la commune de PUYLAURENS Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-841-159 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Accompagnement de l’association Marianne par l’ADEFPAT Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-421-158 RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-451-157 RESSOURCES HUMAINES - Mise en place de la Prime d’Intéressement à la performance Collective Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-451-156 RESSOURCES HUMAINES - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-112-155 COMMANDE PUBLIQUE - Attribution des marchés d’assurances Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-710-154 FINANCES LOCALES - Autonomie financière des budgets M49 Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-714-153 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°5 au Budget ALSH 515 Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-714-152 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°4 au Budget Petite-Enfance 509 Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-714-151 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°3 au Budget Petite-Enfance 509 Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-714-150 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°12 au Budget Principal 502 Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-714-149 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°11 au Budget Principal 502 Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-714-148 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°10 au Budget Principal 502 Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-841-147 ENFANCE JEUNESSE - Convention relais d’information-jeunesse Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-576-146 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Conventions d’entente service Petite-Enfance et Enfance Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-751-145 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Construction, entretien et fonctionnement des équipements sportifs » Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-751-144 FINANCES LOCALES - Plan de financement prévisionnel projet « Tiers-lieu » sur la commune de Cuq-Toulza et demande de subvention au titre de la DETR 2018 Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-321-143 DOMAINE ET PATRIMOINE - Vente du lot n°22 de la Zone d’Activités « La Prade » située sur la commune de Soual Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-841-142 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Acquisition d’actions de la SAEML « Forum d’entreprises » Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-841-141 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Projet de création d’un crématorium sur le territoire de la Communauté de Commune du Sor et de l’Agout, porté par la SPL «Pôle funéraire de l’Albigeois» Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-841-140 URBANISME - Participation au contrat Bourgs-Centres de la Région Occitanie Conseil de communauté 19/12/2017 Consulter
2017-714-139 FINANCES LOCALES : Budget 515 ALSH - Décision d'admission en non-valeur Conseil de communauté 28/11/2017 Consulter
2017-714-138 FINANCES LOCALES : Budget 509 SPE - Décision d'admission en non-valeur Conseil de communauté 28/11/2017 Consulter
2017-711-137 FINANCES LOCALES : Création du budget annexe «523 - Budget GEMAPI» Conseil de communauté 28/11/2017 Consulter
2017-89-136 AFFAIRES JURIDIQUES : Signature d’une convention de partenariat avec la bibliothèque municipale de Puylaurens– Relais Assistants Maternelles «L’Enfant d’Eau». Conseil de communauté 28/11/2017 Consulter
2017-89-135 AFFAIRES JURIDIQUES : Signature d’une convention de partenariat avec la bibliothèque municipale de Verdalle – Relais Assistants Maternelles «L’Enfant d’Eau». Conseil de communauté 28/11/2017 Consulter
2017-351-134 DOMAINE ET PATRMOINE : Convention de prêt à titre gratuit d’une machine à affranchir entre la commune de PUYLAURENS et la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout Conseil de communauté 28/11/2017 Consulter
2017-351-133 DOMAINE ET PATRMOINE - Convention d’utilisation de locaux entre la commune de PUYLAURENS et la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout – archives service ADS Conseil de communauté 28/11/2017 Consulter
2017-172-132 AFFAIRES JURIDIQUES - Protocole d’accord transactionnel entre Madame Raymonde CROS et la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout (CCSA) Conseil de communauté 28/11/2017 Consulter
2017-751-131 FINANCES - Demande de subvention et approbation du plan de financement pour la réalisation du programme d’action 2018 de la R.N.R Conseil de communauté 28/11/2017 Consulter
2017-412-130 RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-714-129 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°8 au Budget Principal 502 CCSA Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-714-128 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°1 au Budget Principal 521 – Maison de Santé Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-714-127 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°1 au Budget Principal 509 Service Petite Enfance Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-884-126 ENVIRONNEMENT - Convention relative à l’exercice de la pêche et à la gestion piscicole de l’Etang des Mouettes à la base de loisirs "Les Etangs" à SAÏX Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-751-125 DEVELOPPEMENT ECONOMIE - Demandes de subvention et plan de financement prévisionnel pour l’aménagement de l’ex-gendarmerie de CUQ-TOULZA : Espace tiers-lieu et la relocalisation de la boulangerie à CUQ-TOULZA Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-841-124 TOURISME - Demande de classement catégorie 3 de l’Office de Tourisme intercommunal Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-841-123 TOURISME - Composition du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme Intercommunal Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-710-122 FINANCES - Convention de remboursement : travaux de voirie intercommunale sur la commune de PUYLAURENS Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-710-121 FINANCES - Convention de remboursement : travaux de voirie intercommunale sur la commune de CAMBOUNET SUR LE SOR Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-111-120 COMMANDE PUBLIQUE - Marché de travaux «maison de santé pluri professionnelle» située sur la commune de Verdalle Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
2017-212-119 URBANISME - Elaboration du PLUi : Débat sur les orientations du PADD Conseil de communauté 31/10/2017 Consulter
DB2017-753-19 CULTURE - attribution de subvention à l’association «MJC de SAÏX», pour 2017 Bureau 10/10/2017 Consulter
DB2017-753-18 CULTURE - attribution de subvention à l’association «Antan de Scènes» d’AGUTS, pour 2017 Bureau 10/10/2017 Consulter
DB2017-753-17 CULTURE - attribution de subvention à l’association «Antan de Scènes» d’AGUTS, pour 2017 Bureau 10/10/2017 Consulter
DB2017-753-16 CULTURE - attribution de subvention à l’association «Antan de Scènes» d’AGUTS, pour 2017 Bureau 10/10/2017 Consulter
2017-743-118 TOURISME - Composition du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme Intercommunal Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-411-117 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-722-116 FISCALITE - Exonération de locaux d’entreprises assujettis à la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-751-115 FINANCES - Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local 2017 (FAVIL) Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-719-114 FINANCES – Fixation des tarifs des services communs "Ressources Humaines" et "Comptabilité et Finances" Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-731-113 FINANCES LOCALES - EMPRUNT 2017 - INVESTISSEMENTS - BUDGET Maison de Santé Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-731-112 FINANCES LOCALES - EMPRUNT 2017 - INVESTISSEMENTS - BUDGET 502 Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-714-111 FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°2 au Budget 515 ALSH 2017 – Admission en non-valeur Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-714-110 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°1 au Budget 520 DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2017 – Amortissements Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-714-109 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°4 au Budget principal 2017 – Virement crédit entre opérations Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-117-108 COMMANDE PUBLIQUE - Modification du marché de travaux concernant la construction d’une crèche sur la commune de DOURGNE Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-117-107 COMMANDE PUBLIQUE - Modification du marché de travaux concernant la construction d’une crèche sur la commune de DOURGNE – Avenant n°02 Entreprise SODICOM - lot n°13 "Cuisine" Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-117-106 COMMANDE PUBLIQUE - Modification du marché de travaux concernant la construction d’une crèche sur la commune de DOURGNE – Avenant n°01 Entreprise SAFRA lot n°10 "Mobilier salle de détente" Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-826-105 ACTIONS SOCIALES PETITE-ENFANCE - Contrat de projet Relais d’Assistantes Maternelles 2017/2020 Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-751-104 ENVIRONNEMENT - Demande d’aide auprès de l’Agence de l’Eau ADOUR GARONNE dans le cadre du dispositif "Zéro pesticide" Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-882-103 ENVIRONNEMENT-DECHETS - Convention de mise en œuvre concernant la "Redevance Spéciale" pour l’enlèvement des déchets assimilables aux déchets ménagers Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-882-102 ENVIRONNEMENT-DECHETS - Modification du règlement de collecte des ordures ménagères et assimilées Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-321-101 DOMAINE ET PATRIMOINE - Vente du lot n°22 de la Zone d’Activités "La Prade" située sur la commune de SOUAL Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-576-100 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Définition de l’intérêt communautaire de la compétence optionnelle "Action sociale d’intérêt communautaire" Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-575-99 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Modification statutaire Conseil de communauté 26/09/2017 Consulter
2017-411-98 RESSOURCES HUMAINES - Créations et modifications de postes Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-719-97 FINANCES LOCALES - Vote des tarifs pour la manifestation "Arts en Fête" Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-762-96 FINANCES LOCALES – Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)- Répartition du fonds entre l’EPCI et ses communes membres pour l’exercice 2017 Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-841-95 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention de partenariat 2017-2020 avec l’ADEFPAT et adhésion 2017 Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-710-94 FINANCES LOCALES - Convention de partenariat suite à la réalisation d’un Projet Urbain Partenariat (PUP) sur la commune de SOUAL Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-841-93 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention de Projet Urbain Partenariat (PUP) Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-841-92 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Approbation de la politique stratégique touristique Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-719-91 FINANCES LOCALES - Vote des tarifs pour le salon "Entre patrimoine et innovation – Les automnales des savoir-faire pour la rénovation de l’habitat" Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-576-90 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - définition de l’intérêt communautaire de la compétence "Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales" Conseil de communauté 04/07/2017 Consulter
2017-576-89 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Entente entre la Communauté de Communes du Sor et de l’Agout et la Communauté de Communes Lauragais Revel Sorézois Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-751-88 CULTURE - approbation du programme des spectacles "Les Arts en Fête 2017" et demande d’aide auprès de la Région dans le cadre de sa politique d’aide à la diffusion Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-117-87 COMMANDE PUBLIQUE - Avenant n°2 au marché d’entreprises concernant l’équipement de la crèche "Les Romarins" à Dourgne Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-117-86 COMMANDE PUBLIQUE - Avenant n°1 au marché d’entreprises concernant la construction de la crèche "Les Romarins" à Dourgne Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-411-85 RESSOURCES HUMAINES - Validation du tableau des effectifs 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-425-84 RESSOURCES HUMAINES - Recours à l’intérim Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-724-83 ENVIRONNEMENT - approbation du règlement de Redevance Spéciale pour les producteurs de déchets professionnels Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-724-82 ENVIRONNEMENT - Instauration de la Redevance Spéciale destinée à financer la collecte et le traitement des déchets non ménagers assimilables aux ordures ménagères Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-713-81 FINANCES – Budget annexe "Traitement des eaux usées domestiques" : Vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-713-80 FINANCES – Budget annexe SPANC : Vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-713-79 FINANCES – Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) : Vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-78 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°3 au Budget principal 2017 – budget annexe ALSH Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-77 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°2 au Budget principal 2017 - CCSA Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-76 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°1 au Budget annexe "Accueil Centre de Loisirs" 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-75 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°1 au Budget annexe "Multiservices" 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-74 FINANCES LOCALES – Décision Modificative n°1 au Budget annexe "Lotissement de la Prade" 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-714-73 FINANCES LOCALES - Décision Modificative n°1 au Budget principal 2017 – ALSH et SPE. Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-762-72 FINANCES LOCALES - Montant des aides versées aux communes membres sous forme de Fonds de Concours 2017 Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-751-71 POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE - étude pré opérationnelle OPAH : demande de subventions et approbation du plan de financement prévisionnel Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-751-70 DEVELOPPEMENT ECONOMIE - Demandes de subvention et plan de financement prévisionnel pour l’aménagement de l’ex gendarmerie de Cuq-Toulza : espace tiers-lieu et la relocalisation de la boulangerie à Cuq-Toulza Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
2017-841-69 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Définition de l’intérêt communautaire de la compétence "Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire" Conseil de communauté 30/05/2017 Consulter
DB2017-753-15 CULTURE - attribution de subvention à l’association «Théâtre de poche Marianne au crépuscule» de VERDALLE, pour 2017 Bureau 09/05/2017 Consulter
DB2017-753-14 CULTURE - attribution de subvention à l’association de «L’Amicale bouliste de la Montagne Noire» de VERDALLE, pour 2017 Bureau 09/05/2017 Consulter
DB2017-753-13 CULTURE - attribution de subvention à l’association «MJC de Saïx» pour 2017 Bureau 09/05/2017 Consulter
DB2017-753-12 CULTURE - attribution de subvention à l’association «MJC de Saïx», pour 2017 Bureau 09/05/2017
DB2017-753-11 CULTURE - attribution de subvention à l’association «Nouveau théâtre de la Vidalbade» à AGUTS, pour 2017 Bureau 09/05/2017 Consulter
DB2017-753-10 CULTURE - attribution de subvention à l’association «Nouveau théâtre de la Vidalbade» à AGUTS, pour 2017 Bureau 09/05/2017 Consulter
DB2017-753-09 CULTURE - attribution de subvention à l’association «Nouveau théâtre de la Vidalbade» à AGUTS, pour 2017 Bureau 09/05/2017 Consulter
DB2017-753-08 CULTURE - attribution de subvention à l’association «Les amis de la médiathèque» à CUQ-TOULZA, pour 2017 Bureau 09/05/2017 Consulter
DB2017-753-07 CULTURE - attribution de subvention à l’association «Les enfants d’abord» à SOUAL, pour 2017 Bureau 09/05/2017 Consulter
2017-411-68 RESSOURCES HUMAINES - Validation du tableau des effectifs 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-67 FINANCES – Budget annexe STEP Traitement eaux usées domestiques : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-66 FINANCES – Budget annexe Maison de Santé : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-65 FINANCES – Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-64 FINANCES – Budget annexe Office du Tourisme Intercommunal (OTI) : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-63 FINANCES – Budget annexe SPANC : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-62 FINANCES – Budget annexe Zone d’Activités « Pièce Grande » Puylaurens : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-61 FINANCES – Budget annexe Multiservices : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-60 FINANCES – Budget annexe Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-59 FINANCES – Budget annexe Zone d’Activité Graboulas : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter
2017-713-58 FINANCES – Budget annexe Bail SEEI Graboulas : vote du budget primitif 2017 Conseil de communauté 11/04/2017 Consulter